Actualités de la douane

Saisie de près de 91 kilos de civelles

04.11.2019

Saisie de près de 91 kilos de civelles

Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Roissy pour une saisie de près de 91 kilos de civelles.

Le communiqué de presse ministériel

Paris, le 31 octobre 2019

Communiqué de presse

Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Roissy pour une saisie de près de 91 kilos de civelles.

Le Ministre de l’Action et des Comptes Publics, Gérald Darmanin, félicite les agents de Roissy qui ont saisi près de 91 kilos de civelles (alevins de l’anguille), une espèce protégée depuis 2009 par la Convention de Washington, dite CITES (Convention on International Trade in Endangered Species).

Lundi 28 octobre 2019, les douaniers de Roissy procèdent au contrôle de deux voyageurs en transit pour la Chine. L’ouverture de leurs quatre bagages permet de découvrir plusieurs sachets en plastique transparents dans lesquels se trouvent les alevins, le tout enveloppé dans du papier isotherme. Les bagages ne contiennent aucune affaire personnelle. La suite du contrôle permet aux douaniers de retrouver deux valises supplémentaires, au contenant identique. Leur propriétaire n’a pas été identifié.

La valeur de cette prise, portant sur 90,7 kilos, est estimée à 315 000 euros, le prix du kilos d’anguilles adultes pouvant atteindre 3 500 euros sur le marché des pays du sud-est asiatique.

Jugés en comparution immédiate, les deux infracteurs ont respectivement été condamnés à 7 455 et 7 620 euros d’amendes.

Gérald DARMANIN, ministre de l’Action et des Comptes Publics a déclaré : « Je félicite les agents de Roissy pour cette très belle saisie. La douane est mobilisée en matière de lutte contre le trafic de civelle et reste extrêmement vigilante pour protéger cette espèce qui a décliné d’au moins 90% en quarante-cinq ans sur le territoire européen ».

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Contacts presse

Cabinet de Gérald DARMANIN : 01 53 18 45 03 - presse.macp@cabinets.finances.gouv.fr
Douane : 01 57 53 43 18 - presse@douane.finances.gouv.fr

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Les douaniers de Provence interceptent 75 kg de cocaïne et 865 000 euros dans un camion frigorifique

31.10.2019

Les douaniers de Provence interceptent 75 kg de cocaïne et 865 000 euros dans un camion frigorifique

La valeur de la drogue est estimée à 6 millions d’euros sur le marché illicite de la revente au détail de stupéfiants.

Montreuil, le 31 octobre 2019

Communiqué de presse

Les agents des brigades des douanes d’Arles et d’Aix-en-Provence viennent de réaliser la saisie de plus de 75 kg de cocaïne et ont découvert 865 000 euros dans un camion frigorifique. La valeur de la drogue est estimée à 6 millions d’euros sur le marché illicite de la revente au détail de stupéfiants.

Le 26 octobre 2019, sur l’autoroute A54, au péage de Saint-Martin-de-Crau, lors d’un contrôle conjoint organisé entre la BSI d’Arles et la BSI d’Aix-en-Provence, les agents interceptent un camion frigorifique immatriculé en Italie, transportant des fruits frais à destination de l’Italie. Le chauffeur interrogé sur le but de son voyage, remet au service des documents de transport couvrant le transport de noix, grenades, agrumes, chargés en Espagne et à destination de l’Italie.

A l’intérieur de l’habitacle du tracteur, les agents découvrent plus de 6 000 euros en liquide. Poursuivant le contrôle au niveau de la remorque, un agent constate une anomalie au niveau de la structure de la toiture du camion frigorifique. A l’issue des opérations de décoffrage, les agents dénombrent dans près de 20 compartiments dissimulés 75 250 grammes de cocaïne sous forme de pains et saisissent 865 000 euros.

Le chauffeur et les marchandises saisies ont été remis aux services de la police judiciaire de Marseille. Sur instruction du parquet de Tarascon, les suites judiciaires ont été confiées aux services de la juridiction interrégionale spécialisée (JIRS) de Marseille.

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Les douaniers de Provence interceptent 75 kg de cocaïne et 865 000 euros dans un camion frigorifique

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Les douaniers de Provence interceptent 75 kg de cocaïne et 865 000 euros dans un camion frigorifique.

Contacts presse

Mireille Romboni-Lasserre, Direction régionale des douanes de Provence : 09 70 27 91 02
Service de presse de la douane : 01 57 53 43 18

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Quatre saisies totalisant près de 15 tonnes de tabac de contrebande

31.10.2019

Quatre saisies totalisant près de 15 tonnes de tabac de contrebande

Gérald DARMANIN félicite les douaniers des Hauts-de-France pour quatre saisies totalisant près de 15 tonnes de tabac de contrebande.

Paris, le 31 octobre 2019

Communiqué de presse

Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, félicite les agents des brigades des
douanes des Hauts-de-France, qui ont saisi, en deux semaines, 14,9 tonnes de tabac pour une valeur
estimée à 6,5 millions d’euros.

Lire le communiqué de presse - Gérald DARMANIN félicite les douaniers des Hauts-de-France pour quatre saisies totalisant près de 15 tonnes de tabac de contrebande

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Judo - Deux médailles pour l'équipe de France douane

29.10.2019

Judo - Deux médailles pour l'équipe de France douane

Les judokas Walide Khyar et Madeleine Malonga remportent les médailles d'argent et de bronze à Abu Dhabi.

Au Grand Slam d'Abu Dhabi, compétition internationale de judo, Walide Khyar remporte l'argent dans la catégorie des -60kg et Madeleine Malonga remporte le bronze dans la catégorie des -78kg. Une belle performance pour l'équipe de France douane de judo.

Podium hommes -60kg, Grand Slam Abu Dhabi

Emirats Arabes Unis, 25 Octobre 2019

Gusman Kyrgyzbayev (Kazakhstan)
Walide Khyar (France)
Diyorbek Urozboev (Ouzbékistan)

Podium femmes -78 kg, Grand Slam Abu Dhabi

Emirats Arabes Unis, 27 Octobre 2019

Klara Apotekar (Slovaquie)
Luise Malzahn (Allemagne)
Madeleine Malonga (France)

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Ski alpin - Beau doublé pour l'équipe de France douane

28.10.2019

Ski alpin - Beau doublé pour l'équipe de France douane

Alexis Pinturault remporte le Géant de Sölden, devant Mathieu Faivre.

Premier rendez-vous en Coupe du monde de la saison 2019-2020 et première victoire. Les deux champions de l'équipe de France douane, Alexis Pinturault (24e succès en Coupe du monde) et Mathieu Faivre, signent un incroyable doublé sur l'épreuve du Géant en Autriche.

Podium du Géant de Sölden, Coupe du monde de Ski

Autriche, 27 octobre 2019

Alexis Pinturault (France)
Mathieu Faivre (France) +0"54
Slovène Zan Kranjec (Slovénie) +0"63

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Application par les États-Unis de droits additionnels sur certains produits de l'UE

21.10.2019

Application par les États-Unis de droits additionnels sur certains produits de l'UE

Les États-Unis ont décidé d'instituer, à compter du 18 octobre 2019, des droits additionnels à l'encontre d'un éventail de produits de l'Union européenne. La France est visée notamment pour les avions complets, les vins, certains produits laitiers, et les olives.

Dans le cadre du contentieux opposant les États-Unis d'Amérique à l’Union européenne (UE) devant l'Organisation mondiale du commerce (OMC), la décision des experts de l'OMC autorise le gouvernement des États-Unis à adopter des droits additionnels à l'encontre des produits européens pour un montant similaire au préjudice évalué par l'OMC.

Suite à cette décision, les États-Unis ont décidé d'instituer, à compter du 18 octobre 2019, des droits additionnels à l'encontre d'un éventail de produits européens.

Les produits européens visés

L'application de droits additionnels par les États-Unis visent principalement des produits-agroalimentaires, ainsi que les avions complets pour le secteur aéronautique. La liste complète peut être consultée sur le site du Bureau du représentant des États-Unis au commerce (USTR) :

Office of the United states trade representative - Technical Adjustments to Section 301 Action: Enforcement of U.S. WTO Rights in Large Civil Aircraft Dispute

Les produits français visés et le taux des droits additionnels appliqués par les États-Unis

Les mesures de taxation américaine ne s'appliquent pas à l'Union européenne dans son ensemble mais ciblent certains pays et certaines catégories de produits.

La France n'est visée que pour les produits des parties 1, 2, 5 et 10 de l'annexe B du document de l'USTR. Parmi les produits visés figurent notamment les avions complets, les vins, certains produits laitiers, les olives.

Les droits additionnels à acquitter, à l'importation aux États-Unis, sont dorénavant de :

10 % pour les produits de la partie 1 (avions complets) ;
25% pour les autres produits des parties 2, 5 et 10.

Les droits additionnels doivent être acquittés en plus des droits de douane normalement en vigueur aux États-Unis pour les produits concernés.

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Présentation de l'équipe de France douane 2019-2020

15.10.2019

Présentation de l'équipe de France douane 2019-2020

Durant la saison sportive écoulée, les champions de l’équipe de France douane ont remporté de nombreuses victoires et réalisé de très belles performances : pas moins de 70 podiums, toutes disciplines confondues !
Pour la saison 2019-2020, l'équipe de France douane accueille six nouveaux sportifs sous contrat : Émilien Jacquelin, Tess Ledeux, Madeleine Malonga, François Place, Caroline Queroli et Julia Simon.

Équipe France Douane 2019-2020

Éditorial

« La saison 2018-2019 de l'équipe de France douane s’est terminée en beauté avec le splendide doublé de Madeleine Malonga, toute nouvelle recrue, et Marie-Ève Gahié, sacrées championnes du monde de judo au Japon, patrie historique de ce sport, et le second titre de champion du monde d’escrime par équipe de Yannick Borel.
Une mention spéciale à Alexis Pinturault, champion du monde de combiné alpin, qui achève sa saison avec une magnifique victoire en slalom géant à Soldeu en Andorre et se classe respectivement premier et troisième au classement général de ces deux disciplines ! Avec 23 victoires, dont deux en 2019, il devient le skieur français le plus victorieux en Coupe du monde, devant Carole Merle. »

Lire la suite de l'édito ...

Les résultats de l'équipe de France douane

Documents et liens

Brochure de L'Équipe de France Douane 2019/2020 - PDF 5 Mo
Brochure de L'Équipe de France Douane 2018/2019 - PDF 7 Mo
L'Équipe France Douane 2017-2018 - PDF 6 Mo
La douane française et le sport de haut niveau

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Delta T, un service en ligne rénové pour vos opérations de transit

08.10.2019

Transit

Delta T, un service en ligne rénové pour vos opérations de transit

L’application actuelle « NSTI » dédiée au transit sera progressivement remplacée à compter du 15 octobre 2019 par un nouveau service en ligne dénommé « Delta T ».

Le transit a été l’une des premières procédures douanières à être informatisée. Lancée en 2003, l’application actuelle Nouveau Système de Transit Informatisé (« NSTI ») repose sur une technologie vieillissante. Elle sera progressivement remplacée par un nouveau service en ligne dénommé « Delta T » à compter du 15 octobre 2019.

Réduction des tâches de gestion avec Delta T

Le service en ligne Delta T permettra de réduire les tâches de gestion pour les opérateurs :

la mise en place d'une convention unique d'accès simplifié au niveau national (par établissement) ;
la possibilité de déposer une déclaration de transit anticipée jusqu’à 30 jours avant le départ effectif des marchandises sous le régime de transit ;
la mainlevée H24 accordée aux déclarations non sélectionnées pour un contrôle pour les expéditeurs et destinataires agréés ;
la dématérialisation des demandes de rectification et d’invalidation ;
une ergonomie totalement repensée avec, entre autres, la mise en place d’un écran de veille opérateurs permettant de visualiser l’ensemble de ses mouvements, ainsi qu'une aide à la saisi (auto-alimentation de nombreux champs de la déclaration, liste déroulante) ;
en EDI, un nouveau langage informatique (format d’échange : passage de l’EDIFACT à l’XML) permettra de communiquer avec la douane.

Accès au service en ligne Delta T

accès direct à la déclaration de Transit - DELTA T ;
accès via la démarche « Demander une convention Delta T ».

Delta T, un service en ligne rénové au bénéfice des opérateurs

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Delta T, un service en ligne rénové au bénéfice des opérateurs.

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Saisie de près de 13 tonnes de précurseur du GHB

04.10.2019

Saisie de près de 13 tonnes de précurseur du GHB

Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Roissy qui viennent de saisir près de 13 tonnes de précurseur du GHB.

Le communiqué de presse ministériel

Paris, le 4 octobre 2019.

Communiqué de presse

Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Roissy qui viennent de saisir près de 13 tonnes de précurseur du GHB.

Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics, félicite les douaniers de la cellule de ciblage du fret de la direction des douanes de Paris aéroports, qui viennent de réaliser une saisie de 12,875 tonnes de GBL. Il s’agit d’un précurseur du GHB, puissant psychotrope également appelé « drogue du violeur ». Cette prise est la plus importante saisie de GBL réalisée en Europe de l’Ouest. Elle représente l’équivalent de 6 millions de doses et une valeur approchant le million d’euros à la revente.

Les douze citernes de « Gamma-Butyrolactone » (GBL), déclarées comme telles, ont été bloquées par les douaniers de Roissy le 24 juin dernier, alors qu’elles transitaient pas la France lors d’un trajet Chine-Portugal. Les agents des douanes ont suspecté un détournement d’usage, car la spécificité de la GBL est qu’elle peut se consommer pure, le corps humain la métabolisant en GHB après absorption. C’est pourquoi il existe des pratiques de détournement de la GBL pour un usage psychotrope « récréatif » ou destiné à modifier l’état de conscience d’autrui. Ces pratiques dangereuses permettent de contourner la prohibition sur le GHB.

Une analyse réalisée par le laboratoire douane/DGCCRF de Paris (SCL) a confirmé que le produit correspondait bien à de la Gamma-Butyrolactone (GBL) d’une pureté chimique absolue. En lien avec la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED), une enquête a permis d’établir le caractère illicite de l’expédition et de mettre en en œuvre la clause « attrape-tout » (dite «Catch-All») de l’Union européenne en matière de précurseurs de drogues non classifiés. Ces règlements permettent la saisie des produits sous certaines conditions. En l’espèce, la société expéditrice était défavorablement connue de plusieurs services européens. La société portugaise réceptrice venait par ailleurs d’être créée et n’avait encore réalisé aucune activité commerciale.

Gérald Darmanin a déclaré : « Je remercie une fois de plus les douaniers de Roissy pour leur vigilance qui permet d’éviter la propagation, sur le territoire de l’Union européenne, d’une substance dont on connaît la grande nocivité, quand elle est détournée de son usage industriel. »

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Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Roissy qui viennent de saisir près de 13 tonnes de précurseur du GHB

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Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Roissy qui viennent de saisir près de 13 tonnes de précurseur du GHB.

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Deux saisies totalisant plus de 6,5 tonnes de tabac de contrebande

02.10.2019

Deux saisies totalisant plus de 6,5 tonnes de tabac de contrebande

Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Calais qui ont réalisé deux saisies totalisant plus de 6,5 tonnes de tabac de contrebande.

Le communiqué de presse ministériel

Paris, le 1er octobre 2019

Communiqué de presse

Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Calais qui ont réalisé deux saisies totalisant plus de 6,5 tonnes de tabac de contrebande.

Gérald Darmanin, Ministre de l’Action et des Comptes publics, félicite les douaniers de la brigade de Calais littoral, qui ont réalisé deux saisies de tabac de contrebande totalisant 6 572 kg de tabac d’une valeur estimée à près de 2,2 millions d’euros.

La première prise a été réalisée le 14 septembre, dans un poids lourd effectuant un transport de pièces automobiles depuis l’Allemagne vers le Royaume-Uni. Conduit par un chauffeur hongrois, le camion a été contrôlé au terminal Transmanche et conduit pour un contrôle approfondi vers l’un des scanners mobiles équipant la douane. L’image radioscopique présentant une zone suspecte au niveau du chargement, une équipe cynophile spécialisée dans la recherche de tabac est appelée et le chien Lynx réagit vivement au niveau de l’extrémité du chargement côté tracteur. La remorque est intégralement déchargée dans un hangar et un total de 350 cartons de cigarettes totalisant 175 000 paquets pour un poids total de 3,5 tonnes sont saisis, de même que le moyen de transport.

Neuf jours plus tard, le 23 septembre, les agents de Calais contrôlent un poids lourd immatriculé en Slovénie effectuant un trajet Italie/Grande-Bretagne. Alors que les documents de transport présentés par le chauffeur indiquent un transport de vin, les agents découvrent un chargement hétérogène de palettes de différentes tailles, entourées pour certaines d'un film blanc, et dégageant une forte odeur de tabac. A l’ouverture de plusieurs cartons, ils constatent la présence de tabac à rouler pour un total de 61440 paquets représentant un poids de 3072 kg.

Gérald Darmanin a déclaré : « Je félicite les agents des douanes de Calais qui viennent à nouveau d’intercepter une quantité importante de tabac de contrebande, privant un réseau criminel d’un butin estimé à près de 2,2 millions d’euros. La France ne sera ni un pays de trafic, ni un pays de transit pour le tabac de contrebande qui alimente l’économie souterraine et sape les politiques de santé publique. Je remercie les douaniers français de leur engagement au service de la protection du territoire et de nos concitoyens.»

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Deux saisies totalisant plus de 6,5 tonnes de tabac de contrebande

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Deux saisies totalisant plus de 6,5 tonnes de tabac de contrebande à Calais.

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