Actualités de la douane

La douane française présente à la Japan Expo

09.07.2018

Missions et organisation de la douane

La douane française présente à la Japan Expo

Comme chaque année, les agents des douanes s’assurent qu’aucune marchandise de contrefaçon n’est vendue au public de ce salon dédié à la culture japonaise.

Comme chaque année, la douane française est présente à la Japan Expo

Comme chaque année depuis 2012, la douane française est présente à la Japan Expo, qui se tient du 5 au 8 juillet au Parc des expositions de Paris-Nord Villepinte, pour s’assurer qu’aucune marchandise de contrefaçon n’est vendue au public nombreux qui fréquente ce salon dédié à la culture japonaise. 14 agents des douanes en civil, répartis en 4 équipes, en ont arpenté aujourd’hui les allées. Des contrefaçons ont pu être retirées de neuf stands et les contrôles se poursuivront jusqu’à la fin du salon.

Ce sont les agents de la brigade des douanes de Seine-Saint Denis, basée à Aulnay-sous-Bois, qui réalisent ces contrôles avec des représentants des titulaires de droits. Les contrefaçons saisies sont le plus souvent des produits dérivés des mangas, animés et jeux vidéos rencontrant le plus grand succès auprès du public. Jouets, figurines, peluches, vêtements, déguisements, sans oublier des bijoux et autres accessoires (porte-clef, porte-monnaie) sont ainsi retirés des stands quand ils sont détectés. Grâce à l’effet dissuasif des contrôles réguliers opérés par les services douaniers, on note une tendance à la baisse des contrefaçons saisies. Ainsi, 2 916 contrefaçons ont été interceptées l’année dernière durant le salon.

Laurent S, chef de la division des douanes de Paris-Est Couronne, qui supervise ces contrôles indiquent : « Nous avons effectué une première série de contrôles ce matin, au milieu d'une foule considérable. Les visiteurs sont plutôt curieux et étonnés de notre présence. Les exposants nous font en général bon accueil, car on évite une concurrence déloyale des quelques rares vendeurs de faux. »

La saisie en images

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En 2017, la douane française a saisi 8,4 millions de contrefaçons (- 7,7 %).

Contacts

Service de presse de la douane :
01 57 53 41 03
presse@douane.finances.gouv.fr
Division des douanes de Paris-Est Couronne :
06 64 58 02 00

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Saisie d'armes et de 60 kg de stupéfiants dans un chargement de grosses cylindrées

06.07.2018

Saisie d'armes et de 60 kg de stupéfiants dans un chargement de grosses cylindrées

Les agents des douanes de la brigade d’Hendaye ont saisi près de 12 kg de cocaïne, 49 kg d’herbe de cannabis, 4 armes de poing et leurs munitions.

Le 18 juin 2018, les agents des douanes de la brigade d’Hendaye ont saisi près de 12 kg de cocaïne, 49 kg d’herbe de cannabis, 4 armes de poing et leurs munitions dans un camion plateforme transportant des véhicules de grosse cylindrée de l’Espagne vers l’Angleterre.

C’est lors d’un contrôle à la circulation que les douaniers interceptent le poids lourd immatriculé en Grande-Bretagne arrivant d’Espagne, conduit par un chauffeur de nationalité anglaise. Les documents présentés aux agents couvrent le transport de 5 véhicules, Mercedes Vaneo, BMW I3, BMW M5, Porsche 911 et Porsche Boxer, destinées à être livrées en Angleterre.

Le service décide de faire intervenir l’équipe maître-chien pour l’inspection du chargement. Lors du premier passage, le chien anti-stupéfiants Eski montre un vif intérêt au niveau du plancher du véhicule Mercedes Vaneo, alors que les agents constatent une épaisseur anormale sous la moquette du coffre du véhicule.

À l’issue des investigations menées, une planche de contreplaqué est ôtée au pied de biche et laisse apparaître 43 sachets transparents thermo-soudés, 10 paquets entourés de plastique noir ainsi que 4 sacs entourés de film alimentaire.

À l’ouverture des contenants, les douaniers dénombrent 48,7 kg d’herbe de cannabis, 11,6 de cocaïne et 4 armes, un PM Uzi calibre 9, un pistolet Retay Eagle calibre 9, un pistolet Ruger calibre 22 et un revolver chargé RG calibre 22, accompagnées de 106 munitions correspondantes.

Les marchandises ont été saisies, le chauffeur placé en retenue douanière et le procureur de la république de Bayonne immédiatement informé. Les suites judiciaires ont été confiées à la juridiction interrégionale spécialisée (JIRS) de Bordeaux.

La saisie en images

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Contact presse

Service de presse de la douane :
- 01 57 53 41 03
- presse@douane.finances.gouv.fr
Direction régionale des douanes de Bayonne :
- 09 70 27 58 53

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La nouvelle vie de Marie Dorin-Habert après 8 ans dans l’Équipe de France Douane

05.07.2018

La nouvelle vie de Marie Dorin-Habert après 8 ans dans l’Équipe de France Douane

« La Douane a été pour moi la raison pour laquelle j'ai pu continuer à pratiquer mon sport à haut niveau en compétitions ».

Après 8 ans d'une carrière sportive de haut niveau dans l'Équipe de France Douane, Marie Dorin-Habert entame une nouvelle vie.

Elle a bien voulu se confier à nous et répondre à quelques questions sur son glorieux passé sportif et son avenir qui s'annonce radieux.
Nous sommes fiers d'avoir compté dans les rangs de notre administration une sportive collectionneuse de victoires. Cet entretien est aussi l'occasion pour la douane de réaffirmer son engagement en faveur du sport de haut niveau ainsi que son attachement aux valeurs de courage et de dépassement de soi véhiculées par nos sportifs à l'instar de Marie.
Nous souhaitons tous à Marie le meilleur pour cette nouvelle aventure.

Vous prenez votre retraite sportive, quels sont vos projets ?

Je viens de terminer mon Master 2 en Biologie, écologie environnement. Nous créons également avec mon mari, Robin Duvillard et moi-même un hôtel dédié à l'accueil des sportifs en tout genre (loisirs, professionnels, vacances, séminaires...) qui ouvrira ses portes en octobre prochain.
Je vais aussi travailler à mi-temps à partir de septembre pour le département de l'Isère au service des sport de pleine nature, afin d'assurer la partie éducation à l'environnement.
L'autre mi-temps sera occupé par l'activité hôtelière !

Vous êtes membre de l’Équipe de France Douane depuis 2010, qu’est-ce que cela représente pour vous ?

La Douane a été pour moi la raison pour laquelle j'ai pu continuer à pratiquer mon sport à haut niveau en compétition : n'ayant pas au début de ma carrière des revenus suffisants pour assurer ma vie courante je devais travailler de pair avec les entraînements. Si je n'avais pas pu obtenir de contrat avec la Douane, j'aurai sans doute mi un terme à ma carrière sportive en 2011 !
Ensuite, la Douane est apparue comme une famille de sportifs (et de non-sportifs !) au sein de laquelle on trouve un soutien moral et des encouragements.

Quel est votre meilleur souvenir sous les couleurs de la Douane ? Qu’est-ce que cela vous a apporté ?

Mon meilleur souvenir de résultats à été l'année 2016 durant laquelle j'ai connu l'apogée de ma carrière avec 6 médailles remportée sur les Championnats du monde d'Oslo. j'ai également des souvenirs assez fort de la médaille d'or olympique à Pyeongchang.
Chaque évènement est particulier mais je crois que mes souvenirs les plus forts restent des souvenirs de vie courante en stage, lors de coupes du monde, de déplacements à l'étranger. Des souvenirs humains d'échanges, de rires et de partage. J'ai notamment un souvenir impérissable de mes séjours aux États-Unis ou au Canada lors des coupes du mondes hivernales. C'était magique et l'ambiance du groupe était incroyable et festive malgré les compétitions.

Que diriez-vous à des sportifs souhaitant rejoindre l’Équipe de France Douane ?

Qu'ils ont beaucoup de chance alors qu'ils n'hésitent pas à dire oui !!! Que c'est un appui majeur dans la carrière d'un sportif, qu'ils trouveront un soutien moral et financier et une possibilité de reconversion, ce qui est également très important pour les sportifs de haut niveau.

Vous êtes marraine de la vedette garde-côte « Libecciu » de Bastia, comment avez-vous vécu cette inauguration ?

Pour moi ça a été une nouvelle expérience. Je l'ai vécu un peu comme la fin d'une histoire (et le début d'une autre !) une façon de dire au-revoir à la Douane tout en conservant un lien privilégié avec cette administration.

Le palmares de Marie Dorin-Habert

Médaille de bronze olympique en relais dame en 2018
Championne Olympique de relais mixte en 2018
Vice-championne du monde de relais mixte et médaille de bronze de relais dame en février 2017
2 victoires en coupe du monde en 2017
6 médailles aux championnats du monde en mars 2016
Triple Championne du monde d’individuel, de mass start et de relais mixte en mars 2016
Double vice Championne du monde de relais et relais mixte en mars 2015
3ème place à Oslo en coupe du monde février 2015
3ème place en mass start à Kanthy Mansyisk en coupe du monde mars 2015
Double Championne du monde de sprint et de poursuite en mars 2015
Blessure en 2014 mais participation aux JO de Sochi et podium en fin de saison en coupe du monde
3 podiums en coupe du monde en 2013
Vice-Championne du monde de relais en 2012
Deux podiums en coupe du monde en 2011
Médaille d’argent en relais aux JO de Vancouver 2010
Médaille de bronze de sprint aux JO de Vancouver de 2010
3ème en Coupe du monde poursuite en 2009

Interview de la biathlète Marie Dorin Habert au 64e Championnat d'Europe des douanes alpines

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Marie Dorin Berges, biathlète de 30 ans de l'équipe de France des douanes depuis 2010. Elle remercie cette administration qui, au delà du soutien financier qu'elle procure, partage avec elle un ensemble de valeurs communes telles que : l'excellence, la performance, le respect et la combativité.

Le championnat d'Europe des douanes alpines est pour elle toujours un bel événement, qui lui offre la possibilité de retrouver d'autres douaniers sportifs et puis d'échanger avec le vrai corps de métiers des douanes. En effet Marie Dorin Habert prépare déjà la possibilité d'une reconversion dans les douanes françaises, ce qui n'est pas négligeable étant donné que les sportifs passent quand même une bonne partie de leur vie, surtout après le bac, dans les équipes de fond.

Elle reçoit beaucoup de soutien avec pas mal de mails notamment, ainsi que tout l'aspect financier, avec un salaire régulier et la sécurité sociale. Bien plus qu'un simple sponsor, c'est très rassurant et lui permet donc de pouvoir en vivre comme avec un véritable métier.

Retour en images sur Marie Dorin-Habert

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Opération de destruction symbolique de cornes de rhinocéros

05.07.2018

Opération de destruction symbolique de cornes de rhinocéros

La valeur des cornes présentées a été estimée à plus de un million d’euros sur le marché de la revente illicite.

Opération de destruction symbolique de cornes de rhinocéros

À l’occasion de la présentation du plan biodiversité par le premier ministre et le ministre de la Transition écologique et solidaire au muséum national d’histoire naturelle, le directeur général a présenté aux ministres ainsi qu’à Gérald Darmanin des cornes de rhinocéros saisies par les services des douanes. Un trafic en hausse depuis plusieurs années en raison des profits importants qu’il génère pour les contrebandiers.

Les cornes de rhinocéros ont ensuite été détruites symboliquement puis placées sous scellées par les ministres Gérald Darmanin et Nicolas Hulot. La valeur des cornes présentées a été estimée à plus de un million d’euros sur le marché de la revente illicite.

Cette opération organisée par l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONFCS) a permis d’exposer également d’autres espèces protégées par la convention de Washington (CITES) : têtes de singe, peaux d’ours, d’hippopotame et de panthère des neiges, crâne de crocodile du Nil, pinsons et chardonnerets, défense d’éléphant ouvragée, etc.

En images

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Athlétisme : Jimmy Vicaut réalise le second chrono sur 100m à Paris

02.07.2018

Athlétisme : Jimmy Vicaut réalise le second chrono sur 100m à Paris

« C’était une grosse course et j'ai répondu présent, c'est bien pour la suite. »

Auteur d’un superbe chrono sur le 100 mètres du Meeting de Paris (9sec 91), Jimmy Vicaut prouve encore ses qualités d'athlète.

Deuxième du 100 mètres du Meeting de Paris, derrière Ronnie Baker avec un temps de 9sec 91, Jimmy Vicaut a prouvé qu’il fallait compter sur lui. Le sprinteur de l'Équipe de France douane est donc en pleine confiance avant les Championnats de France et d’Europe, et dans ses déclarations rapportées par L’Équipe, le détenteur du record de France de la distance-reine affiche sa satisfaction.

« Pendant 80m, ça a été super bien, après j'ai été à la bagarre (avec Ronnie Baker), et je suis passé en cycle arrière. Mais je fais quand même un gros chrono dans une grosse course. J'étais venu pour battre Baker, il m'avait dominé à Rome. J'ai encore échoué. J'étais devant lui au début, après il revient, à la fin, c'est moi qui me crispe. Je suis satisfait de mon départ, je suis devant Baker, je me relève et après je sens qu'il est derrière moi, je me dis il revient. Il faut que je me concentre plus sur moi.
Mais c'était une grosse course et j'ai répondu présent, c'est bien pour la suite. 9"91 c'est bien, j'espère faire mieux aux Championnats de France (le week-end prochain). Pour les Championnats d'Europe (dans six semaines), on a le temps. »

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Fiche de Jimmy Vicaut

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La douane et l’OLAF présentent les résultats de l’opération OCTOPUS II

26.06.2018

La douane et l’OLAF présentent les résultats de l’opération OCTOPUS II

Cette opération a été conduite de juin à décembre 2017 ; elle correspond à la plus longue opération de ce type réalisée à ce jour.

La douane française et l’OLAF présentent les résultats de l’opération OCTOPUS II

OCTOPUS II est une opération douanière internationale de collecte de renseignements, impliquant 9 états européens et menée au plan national par la douane française, avec l'aide de l'OLAF (Office européen de Lutte Anti- Fraude) et d’EUROPOL. Elle vise à identifier les réseaux criminels d'importation de marchandises textiles et chaussures en provenance de Chine transitant par le Royaume Uni. Les résultats de cette opération ont été présentés les 4 et 5 juin à la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières.

Cette opération OCTOPUS II a été conduite de juin à décembre 2017 ; elle correspond à la plus longue opération de ce type réalisée à ce jour. Ses buts, étaient :

de recueillir un maximum de renseignements sur les modes d’action de ces réseaux européens de fraude douanière et fiscale, de les partager et de les enrichir au plan communautaire ;
d'établir une cartographie des circuits de la fraude à l’échelle européenne ;
d'effectuer des contrôles immédiats ou des enquêtes a posteriori sur ces importations ;
de vérifier les éléments relatifs à des minorations de valeur massives dans le pays d'importation ainsi que les conséquences en matière de TVA dans les pays de destination.

L’opération a donné d’excellents résultats :

plus de 1 000 camions contrôlés dont 277 participaient à des circuits de fraude (55 pour la France) ;
l'Italie, la France, l'Espagne étaient les principaux pays de destination, et plus marginalement la Pologne, l’Allemagne, la Hongrie et la République Tchèque ;
5 filières criminelles ont été identifiées et plusieurs sociétés-écran ont immédiatement été fermées dans plusieurs pays ;
plusieurs dizaines d’enquêtes ont été ouvertes au plan européen grâce aux renseignements collectés jusqu’en décembre puis à leur enrichissement dans les mois qui ont suivi ;
les valeurs déclarées à l'importation au Royaume-Uni, sur la base de fausses factures, étaient minorées de plus de 10 fois, entraînant un manque à gagner important pour la perception tant des droits de douane (qui contribuent aux recettes du budget de l’UE) que de la TVA dans les États Membres destinataires des marchandises ;
à l’occasion de cette opération, plus de 500 000 contrefaçons ont été saisies en France.

OCTOPUS II a donc permis de confirmer que les fraudes à la valeur étaient principalement commises au Royaume-Uni et se prolongeaient par le non-paiement de la TVA dans les pays de destination. L’opération a plus particulièrement mis au jour que ces fraudes à grande échelle étaient le fait de circuits clandestins très bien organisés à l’échelle européenne, extrêmement réactifs et ayant une excellente connaissance des failles des contrôles, des circuits logistiques, des systèmes des fausses factures et des flux financiers clandestins. De cette fraude massive découlent de nombreuses autres infractions : blanchiment, ventes sans factures, fraude fiscale, travail clandestin... Ces résultats seront prochainement présentés au Groupe de Coopération Douanière de la Commission Européenne.

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Service presse de la douane :
01 57 53 49 91

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Évolution de la fiscalité des boissons non alcooliques au 1er juillet 2018

22.06.2018

Alcools et boissons

Évolution de la fiscalité des boissons non alcooliques au 1er juillet 2018

Ces évolutions concernent le mode de taxation des boissons non alcooliques et le document de déclaration des quantités livrés.

Au 1er juillet 2018, la taxation sur les boissons sucrées et édulcorées évolue :

la contribution sur les boissons sucrées sera calculée en fonction du taux de sucre ajouté contenu dans la boisson ;
la contribution sur les boissons édulcorées s'élèvera à 3,00 euros par hectolitre ;
une même boisson pourra être taxée au titre du droit spécifique, de la contribution sur les boissons sucrées, de la contribution sur les boissons édulcorées et de la surtaxe sur les eaux minérales.

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Yannick Borel est champion d'Europe

20.06.2018

Yannick Borel est champion d'Europe

Il s'agit de la troisième fois consécutive pour notre athlète de l'Équipe France Douane.

L'épéiste Yannick Borel s'est offert ce dimanche son cinquième titre européen.

Il s'agit du troisième titre remporté à une épreuve individuelle après 2016 et 2017. En Serbie, notre champion a battu en finale l'Estonien Nikolai Novosjolov.

« Elle est belle cette médaille. Je pense que c'était (le championnat) le plus dur des trois. Dur physiquement, dur mentalement, avec une journée longue. J'en ai bavé sur la fin de la journée. Je suis mené deux fois 14-13 (en huitièmes de finale puis en finale, ndlr) et j'arrive à inverser la tendance. J'y suis allé à l'envie. »

Yannick Borel à l'AFP.

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Fiche de Yannick Borel

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Saisie de 30 espèces protégées au cours de l’opération « Thunderstorm »

20.06.2018

Saisie de 30 espèces protégées au cours de l’opération « Thunderstorm »

Pythons, boa, crânes de babouins, ivoire, végétaux, coraux, etc.

La douane française a participé du 1er au 31 mai 2018 à l’opération internationale « Thunderstorm » de lutte contre le commerce illégal d’espèces protégées

Cette opération regroupant 80 pays a été initiée par Interpol dans le cadre de la lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages, en coopération avec l’Organisation Mondiale des douanes (OMD). Elle s’inscrit dans la mobilisation de la communauté internationale contre les trafics d’espèces animales et végétales menacées d’extinction.

Ratifiée en France en 1978 et applicable aujourd’hui dans plus de 150 pays, la convention CITES (Convention on International Trade in Endangered Species), dite Convention de Washington, concerne plus de 35 000 espèces sauvages, qu’elles soient commercialisées sous forme de plantes, d’animaux vivants ou de parties qui en sont issues.

Des investigations ont été menées par les services douaniers sur le territoire national, en métropole et en Outre-mer et sur l’ensemble des vecteurs : aérien, routier, maritime ainsi que fret express et postal.

Au total, ce sont 26 constations qui ont été réalisées. Elles ont permis la saisie de 12 animaux vivants (pythons, boa auxquels il faut ajouter 60 kg de civelles), 4 animaux naturalisés (scorpion, cobra, chouette, buse), 7 parties d’animaux (tête de crocodile, 2 crânes de babouins, 4 carapaces de tortues), 19 objets en ivoire et une défense d’éléphant, près de 20 kg de coraux et coquillages, près de 7 kg de caviar, plus de 20 kg de viande de brousse, près de 500 kg d’espèces végétales (poudre de hoodia gordonii et meuble en bois de rose), 8 peaux et articles en peaux (ours et serpents), 31 articles en cuir.

Parmi ces saisies, plusieurs affaires emblématiques, dont :

le 1er mai, une peau d’ours polaire saisie par les douaniers de Roissy en provenance d’Arménie, destinée aux Pays-Bas ;
le 3 mai, 60 kg de civelles vivantes (alevin de l’anguille) interceptés par les douaniers de Roissy dans les valises de voyageurs en provenance du Portugal qui se rendaient en Chine ;
le 12 mai, 20 kg de lambis saisis par les douaniers de la brigade de surveillance du Marin, en Martinique, sur un passager d’un navire en provenance de Sainte-Lucie ;
le 15 mai, les douaniers du Havre saisissent un meuble en bois de rose, espèce végétale protégée ;
le 26 mai, 480 kg de Hoodia Gordonii, plante de la famille des succulentes reprise à l’annexe II de la convention Cites, interceptés dans le fret d’un vol en provenance d’Afrique du sud et destinés aux États-Unis ;
le 28 mai, au terminal 2 de Roissy, les agents saisissent des peaux de serpents et articles en peau de serpents et de crocodiles. Au total 33 spécimens, dans des bagages en provenance du Mali, destinés à la France ;
enfin le 30 mai, les agents de la brigade de Saint-Omer ont saisi 11 pythons vivants chez un particulier spécialisé dans la vente de serpents sur Internet.

En 2017, la douane française a réalisé 484 constatations portant sur des spécimens protégés par la convention CITES, parmi lesquels près de 600 animaux vivants et 150 naturalisés, 270 kg d’ivoire brut, plusieurs centaines de kilogrammes d’écailles appartenant à diverses espèces menacées ainsi que des coraux protégés.

La saisie en images

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Découverte de 398 kg de cannabis dans un chargement d’oranges et de pastèques

19.06.2018

Découverte de 398 kg de cannabis dans un chargement d’oranges et de pastèques

Avec cette nouvelle saisie, les douaniers de Lons-le-Saunier ont déjà intercepté plus de deux tonnes de cannabis depuis le début de l'année.

Les douaniers de Lons-le-Saunier découvrent 398 kg de cannabis dans un chargement d’oranges et de pastèques

Le 15 2018, vers deux heures du matin, les douaniers de Lons-le-Saunier déroutent pour le contrôler un camion immatriculé en Bulgarie circulant sur l’autoroute A39. Lors des vérifications d’usage, le chauffeur déclare venir d’Espagne et se rendre en Allemagne pour y livrer diverses marchandises.

À l’ouverture des portes de la remorque frigorifique, les agents des douanes constatent la présence de cartons d’oranges, dont une bonne partie s’est renversée et est éparpillée à l’avant du chargement. Derrière les oranges, ils accèdent à une rangée de pastèques, puis à de nombreux cartons. Si le premier carton contrôlé contient des pièces en caoutchouc, le second fait apparaître des sacs thermosoudés contenant de l’herbe de cannabis.

Le Procureur de la République de Lons-le-Saunier est immédiatement prévenu et le chauffeur placé en retenue douanière. Le camion et le chauffeur sont escortés vers des locaux sécurisés où la fouille complète du chargement a lieu de quatre à six heures du matin.

Au total, 252 sachets d’herbe de cannabis pour un total de 312 kg et 16 paquets de résine, pour un poids de 86 kg sont extraits du chargement. La valeur de la marchandise est estimée à près de 4 millions d’euros sur le marché illicite de revente des stupéfiants.

Une grande quantité de cannabis avait déjà été interceptée dans un chargement d’oranges il y a moins d’un mois : le 24 mai 2018 les douaniers de Montpellier saisissaient 954 kg de résine de cannabis dans un camion transportant 4 tonnes d’oranges et de la nourriture pour bovins.

La brigade de Lons-le-Saunier a d’ores et déjà saisi plus de deux tonnes de cannabis (herbe et résine confondues) depuis le début de l'année.

Le Parquet de Lons a ouvert une information judiciaire.

En 2017, la douane française a saisi 46,1 tonnes de cannabis sur le territoire national (+ 31,3 %), dont 11,85 tonnes d’herbe et 34,27 tonnes de résine.

La saisie en images

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