Actualités de la douane

Saisie de 445 kg de cannabis dans un chargement de bonbons

01.06.2018

Saisie de 445 kg de cannabis dans un chargement de bonbons

La valeur de la marchandise de fraude est estimée à plus de trois millions d’euros sur le marché illicite de la revente.

Les douaniers d’Hendaye saisissent 445 kg de cannabis dans un chargement de bonbons

Gérald Darmanin, Ministre de l’Action et des Comptes publics, présente ses félicitations aux agents des douanes d’Hendaye pour cette saisie de cannabis.

Dans la nuit du 21 au 22 mai 2018, les agents des douanes de la brigade d’Hendaye ont saisi 275 kg de résine et 170 kg d’herbe de cannabis dans un camion transportant des sucreries de l’Espagne vers la Belgique. La valeur de la marchandise de fraude est estimée à plus de trois millions d’euros sur le marché illicite de la revente.

C’est à 23 heures le 21 mai 2018 que les douaniers d’Hendaye contrôlent un poids lourd arrivant d’Espagne, conduit par un chauffeur de nationalité italienne. Les documents présentés aux agents couvrent le transport de 3 480 boîtes de bonbons chargées en Espagne et devant être livrées en Belgique. Le contrôle de la marchandise permet de découvrir, derrière les palettes de sucreries, quatre palettes de cartons dans lesquels, à la place des bonbons, sont conditionnés des sachets transparents contenant tantôt de l’herbe, tantôt de la résine de cannabis.

Le chauffeur est placé en retenue douanière et le procureur de la république de Bayonne est immédiatement informé.

À l’issue du contrôle, les 445 kg de stupéfiants, le camion et sa remorque, 10 900 euros, 12 téléphones et 15 925 kg de bonbons ont été saisis.

Les suites judiciaires de l’enquête ont été confiées à la PJ de Bayonne.

En 2017, la douane française a saisi 46,1 tonnes de cannabis sur le territoire national (+ 31,3 %), dont 11,85 tonnes d’herbe et 34,27 tonnes de résine.

La saisie en images

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Rencontre avec l'Équipe de France Douane à l'INSEP

31.05.2018

Équipe de France Douane

Rencontre avec l'Équipe de France Douane à l'INSEP

L'occasion pour nos sportifs de revenir sur les temps forts de cette année et d'aller à la rencontre de la communauté douanière.

L'équipe de France douane c'est 35 athlètes, 5 disciplines et surtout une passion, celle du sport. Une passion qu'ils partagent avec l'ensemble de la communauté douanière

Le 30 mai 2018, à l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP), se sont réunis les sportifs de haut niveau de la douane, l'occasion de revenir sur les moments forts de cette année, marquée notamment par les Jeux Olympiques de Pyeongchang mais également de partager un moment avec toute la communauté douanière. Les responsables de différentes fédérations sportives comme la Fédération Française de ski, de judo et de handisport étaient présents tout comme Ghani Yalouz, directeur de l'INSEP.

Bernard Lapasset, président d'honneur du comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques d'été de 2024 nous a également fait l'honneur de sa présence.

Cet événement est l'occasion pour la douane de réaffirmer son engagement en faveur du sport de haut niveau ainsi que son attachement aux valeurs de courage et de dépassement de soi véhiculées par nos sportifs. D'ailleurs, certains champions, comme Fabrice Guy ou encore Pauline Macabies font le choix d'une reconversion professionnelle au sein de la Douane.

« Heureux mais aussi convaincu que la présence de ces sportifs au sein de la douane est légitime. »

Rodolphe Gintz, directeur général des douanes et droits indirects

La matinée s'est clôturée par un moment d'échange avec les adhérents de l'Association Sportive Nationale des Douanes (ASND) [www.asnd.fr].

La rencontre en images

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Régionalisation de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

31.05.2018

Jeudi 31 mai 2018

Régionalisation de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

Publication d'une nouvelle instruction qui a pour objet de mettre à jour le formulaire de déclaration complémentaire sur les ventes de carburants en acquitté.

Une nouvelle instruction relative à la régionalisation de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques a été publiée au bulletin officiel des douanes 7234 du 31/05/2018.

La nouvelle instruction a pour objet de mettre à jour le formulaire de déclaration complémentaire sur les ventes de carburants en acquitté :

Formulaire cerfa 13454 : Déclaration complémentaire sur les ventes de carburants en acquitté

Les modifications du document concernent la colonne (i) et les cases « Total à rembourser » et « Total à percevoir » : il n’ y a plus de soustraction à effectuer si la ligne de déclaration implique la région Ile-de-France (code région 11) et s’il ressort à la fois un montant à rembourser et un montant à percevoir impliquant le STIF et l’État ou les régions.

Les conditions d'enregistrement du distributeur de carburants en acquitté sans capacité de stockage sont modifiées

Le distributeur doit déposer une demande auprès de l'administration des douanes et disposer d'une décision d'enregistrement, pour chaque région dans laquelle il livre des carburants en droits acquittés.

Les formulaires de demande d'enregistrement de distributeur de carburant en acquitté (avec ou sans installation de stockage) ont été revus :

Escrime - Victoire de Yannick Borel en Coupe du monde à l'épée

29.05.2018

Escrime - Victoire de Yannick Borel en Coupe du monde à l'épée

Le champion de l'équipe de France douane a remporté le Grand Prix de Cali en Colombie.

Bravo à Yannick Borel qui a remporté le Grand Prix de Cali en Colombie comptant pour la Coupe du monde d'épée

L'épéiste de l'équipe de France douane est double champion d’Europe en titres. Il a été fait Chevalier de la Légion d'honneur le 1er décembre 2016 avec la promotion spéciale de la Légion d’honneur et de l’Ordre national du Mérite des 92 médaillés des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de Rio.

Podium du Grand prix de Cali, Coupe du monde d'épée (Colombie, 27 mai 2018)

Yannick Borel (France)
Byeungchan Jung (Corée du Sud)
Daniel Jérent (France)

L'interview vidéo de Yannick Borel sur sa victoire

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Yannick Borel s'exprime sur sa victoire récente en Coupe du monde à l'épée à Cali en Colombie :

Je reviens tout juste de Cali en Colombie. J'ai fait du mardi 22 au mardi 29 et j'ai gagné la compétition dimanche dernier.

C'est une coupe du monde. On a plusieurs manches de coupe du monde sur l'année, huit en tout. C'était la dernière de l'année qui compte pour le classement international qui me permettra d'être placé dans les meilleurs mondiaux, sachant que l'an dernier j'ai fini numéro un mondial.

Donc l'objectif à venir c'est les championnats d'Europe et championnat du monde. Les championnats d'Europe en Serbie et les championnats du monde à Ouchy dans la banlieue de Shanghai.

Je m'attendais à faire un résultat, pas forcément à gagner mais j'étais prêt pour cette compétition là sachant que 15 jours avant il y avait une coupe du monde à Paris et que j'avais perdu au premier tour face à un Coréen sur une touche. Mais j'étais un peu stressé, tendu, donc je voulais aborder mon premier match différemment, en plus je prends français donc c'est assez stressant, en général, les match franco-français. Moi j'ai réussi à me libérer et tout au long de la journée, ça a été, et puis j'ai pu me venger des Coréens puisque j'en ai battu trois dans la journée, dont le champion Olympique en demi-finale. Donc c'était une belle journée pour moi. J'ai gagné six matchs de quinze touches.

La suite alors : les championnats de France à Amiens du 9 au 10 juin, en individuel et par équipe. J'enchaîne avec les championnats d'Europe la semaine d'après, à novi sad en Serbie. Grosse préparation par la suite, donc jusqu'au 18 juillet ici à l'Insep, le 11 juillet je pars à Shanghai pour un stage d'une semaine là-bas. Avant d'aller aux championnats du monde à ouchy, c'est a deux heures de Shanghai en bus. Donc beau programme à venir, de gros objectifs, surtout Ouchy qui est l'objectif principal. Donc j'espère être performant et ramener d'autres médailles à la douane.

Contrefaçons d’articles de sport de la finale de la Ligue Europa

18.05.2018

Contrefaçons d’articles de sport de la finale de la Ligue Europa

Plus de deux mille articles de contrefaçons au total, qu’il s’agisse de casquettes, d’écharpes ou de drapeaux, ont par ailleurs été saisis aux abords du Groupama Stadium ainsi que dans le centre-ville de Lyon.

Opération coup de poing de la douane contre les contrefaçons d’articles de sport dans le cadre de la finale de la Ligue Europa

Le 16 mai 2018, plusieurs centaines d’articles contrefaisant les marques de clubs de foot européens et de l’UEFA Europa League ont été saisis par les douaniers en mission de contrôle routier sur les autoroutes A6 et A7.

Cette opération coup de poing, menée dans le cadre de la finale de la Ligue Europa, a notamment permis de découvrir, dans deux véhicules, respectivement 346 écharpes ainsi que 360 écharpes et 75 drapeaux, transportés par des individus pratiquant la revente illégale de contrefaçons.

Plus de deux mille articles de contrefaçons au total, qu’il s’agisse de casquettes, d’écharpes ou de drapeaux, ont par ailleurs été saisis aux abords du Groupama Stadium ainsi que dans le centre-ville de Lyon.

À noter également que le mardi 15 mai 2018, les douaniers du Tunnel-sous-la Manche, ont saisi 120 ensembles de maillots et shorts de football de contrefaçon siglés « FIFA WORLD CUP RUSSIA 2018 ». Ils étaient contenus dans des colis transportés par un camion en provenance de Grande-Bretagne.

La douane saisit régulièrement des contrefaçons en marge des grandes rencontres sportives, coupes du monde, jeux olympiques notamment. Les contrefacteurs profitent ainsi de l’engouement du public pour écouler des articles de contrefaçons qui vont des produits dérivés (mascottes, autocollants, … ) aux chaussures de sport et vêtements comme c’est le cas pour cette saisie.

En 2017, les services douaniers français ont saisi 8,4 millions de contrefaçons.

La saisie en images

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Tentative d’exportation illégale de déchets vers le Togo

15.05.2018

Tentative d’exportation illégale de déchets vers le Togo

Les douaniers de Sète ont empêché cette exportation de 24,6 tonnes de déchets non dépollués.

Les douaniers de Sète empêchent une tentative d’exportation illégale de déchets vers le Togo

Le 13 avril 2018, les agents des douanes se rendent sur le port de Sète afin de contrôler l’exportation déclarée de deux semi-remorques vers le Togo. Ils constatent rapidement que les bennes des poids lourds ne sont pas vides, comme annoncé, mais remplies de déchets automobiles non dépollués. Les marchandises sont bloquées le temps de pouvoir procéder, dans des conditions satisfaisantes, au déchargement des deux remorques dans un établissement agréé.

Ces opérations ont lieu le 24 avril 2018. Au total, 24,6 tonnes de déchets automobiles sont extraits des deux véhicules, notamment, trois blocs moteur de tracteurs routiers, quarante roues de camions usagées, huit essieux de poids-lourds, des pare-chocs avec plaques d’immatriculation, des réservoirs et des batteries. Le liquide de refroidissement s’échappant des moteurs lors de leur déchargement a permis de confirmer leur absence de dépollution.

L’exportation a été interdite et la société mise en cause s’est vue contrainte de payer les frais de dépollution et de destruction de ces marchandises. Elle s’est également vue infliger une amende douanière.

Les transferts transfrontaliers de déchets sont régulés à l’échelle internationale par la Convention de Bâle (pour les déchets dangereux), transposée en droit de l’Union européenne par le règlement (CE) 1013/006 du 14 juin 2006 (pour les déchets dangereux et non dangereux). Elle interdit l’exportation de déchets vers les pays ne disposant pas de capacités de retraitement adaptées.

En 2017, les services douaniers français ont réalisé 471 constatations relatives aux transferts transfrontaliers de déchets (+ 82 % par rapport à 2016).

La Douane contre les trafics de déchets : Infographie.

Des saisies de déchets en augmentation de 82% :
- 2015 : 160 constatations ;
- 2016 : 200 constatations ;
- 2017 : presque 500 constatations.
Déchets objets des trafics :
- Plastique ;
- Métaux ;
- Batterie ou plomb ;
- Pneumatique usagés ;
- Pièces automobiles ;
- Équipements électriques et électroniques.
Provenance des déchets saisies :
- France ;
- Belgique ;
- Suisse.
Destination des déchets saisies :
- France ;
- Italie ;
- Sénégal.

La saisie en images

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Direction régionale des douanes de Montpellier :
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Saisie de près de 320 kg de cannabis dissimulés dans des fûts métalliques

02.05.2018

Saisie de près de 320 kg de cannabis dissimulés dans des fûts métalliques

Les douaniers du Tunnel sous la Manche ont réalisé cette saisie suite au contrôle scanner d’un camion.

Le mercredi 25 avril 2018, les agents de la brigade de surveillance du fret routier au Tunnel sous la Manche procèdent au contrôle scanner d’un camion en provenance des Pays-Bas et à destination du Royaume Uni

À la lecture des images radioscopiques, les douaniers constatent une masse suspecte au milieu de la remorque. Ils décident alors d'inspecter les fûts métalliques situés à cet emplacement et supposés contenir de la colle industrielle. En apparence ces fûts ne présentent pas d'anomalie.

Après découpage du fond d'un premier fût, les douaniers découvrent cependant de nombreux pains de résine de cannabis.

La poursuite de la fouille permet de constater que les cinq autres fûts ont été conditionnés à l'identique pour transporter de la marchandise illicite.

Les douaniers extraient ainsi 260 kg de résine et 57 kg d'herbe de cannabis des fûts, soit un total de 317 kg de cannabis pour une valeur de plus de 2,5 millions d’euros sur le marché illicite de la revente au détail de stupéfiants.

En 2017, dans le cadre de la lutte contre les grands trafics, les services de la direction régionale des douanes de Dunkerque ont saisi 3,5 tonnes de stupéfiants, dont 3 tonnes de cannabis (sur les 46,1 tonnes de cannabis saisies sur le territoire national par la douane).

La saisie en vidéo

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Les douaniers du Tunnel sous la Manche procèdent au contrôle de fûts métalliques bleues. Ils percent une ouverture sur l'un d'eux à l'aide d'un pieds de biche et un marteau. Le fût est en apparence remplit de sable, mais en plongeant leurs mains dedans, les douaniers y trouvent des sachets plastiques recouvrant des blocs de cannabis. Ils extraient ainsi un nombre important de sachets de cannabis.

La saisie en images

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Surveillance préalable à l’importation de certains produits en aluminium

30.04.2018

Surveillance préalable à l’importation de certains produits en aluminium

L'Union européenne met en place cette surveillance à compter du 12 mai 2018.

L'Union européenne institue à compter du 12 mai 2018 une surveillance préalable à l'importation de certains produits en aluminium originaires de certains pays tiers.

Dorénavant, la mise en libre pratique sur le territoire de l’Union européenne (UE) de ces marchandises est subordonnée à la présentation d’un document de surveillance.
En France, ce document de surveillance est délivré par :

Ministère de l'Économie et des Finances
Direction Générale des Entreprises (DGE)
SI / SDCME / Bureau Matériaux
67 rue Barbès - BP 80001
94201 Ivry-sur-Seine CEDEX

Afin de permettre aux opérateurs d’adresser leur demande de certificat, la présentation du document de surveillance ne sera exigé à l’importation qu’à compter du 12 mai 2018.

Pour une information complète sur cette mesure de surveillance

Les importateurs peuvent consulter et télécharger :

Lien utile

Règlement d'exécution (UE) 2018/640 du 26 avril 2018 publié au JOCE L 106/18

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Judo - Doublé de médailles au Grand Prix de Tbilissi

04.04.2018

Judo - Doublé de médailles au Grand Prix de Tbilissi

Bravo à Marie-Eve Gahié et Hélène Receveaux de l'Équipe France douane pour leurs médailles d'or et d'argent au Grand Prix de Tbilissi (Géorgie).

Deux nouvelles médailles pour l'Équipe France Douane à Tbilissi

Marie-Eve Gahié

Marie-Eve Gahié s'est imposée dans la catégorie des -70kg. En finale, la Française affrontait la Canadienne Kelita Zupancic qu'elle n'avait encore jamais battue. Elle a réussi à dominer le combat en immobilisant Zupancic après avoir contré une de ses attaques.

Marie-Eve Gahié, sur le podium, médaillée d'or à Tbilissi.

Hélène Receveaux

Hélène Receveaux a décroché la médaille d'argent lors du tournoi après sa défaite en finale en -57 kg face à l'Allemande Theresa Stoll, sur waza-ari.

Hélène Receveaux, sur le podium, médaillée d'argent à Tbilissi

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Pillage archéologique : 1000 objets antiques saisis par la douane

30.03.2018

Pillage archéologique : 1000 objets antiques saisis par la douane

1000 objets antiques saisis par la douane avec le concours de la Direction régionale des affaires culturelle (DRAC) ont été présentés à la presse ce mardi matin à Strasbourg.

Pillage archéologique : 1000 objets antiques saisis par la douane avec le concours de la DRAC

1000 objets antiques saisis par la douane avec le concours de la Direction régionale des affaires culturelle (DRAC) ont été présentés à la presse ce mardi matin à Strasbourg. Ce trésor archéologique a été intercepté à l’occasion de deux constatations de la brigade des douanes de Strasbourg-Entzheim, dont le public n’avait pu être informé jusqu’à cette date en raison des enquêtes en cours.

« Gérald DARMANIN, Ministre de l’Action et des Comptes publics, salue le travail des douaniers qui ont réussi cette saisie avec le concours de la DRAC du Grand Est. Ils contribuent, dans la foulée de la récente saisie du pastel d’Edgar Degas « Les Choristes », aux bons résultats de la douane en matière de patrimoine culturel. »

La première saisie a été réalisée le 28 novembre 2017 et porte sur 634 objets antiques et archéologiques d’une valeur estimée à plus de 52 000 euros. Soupçonnant un individu de se livrer au commerce en ligne d'objets issus de fouilles illégales, les agents des douanes ont effectué une visite à son domicile sur autorisation du juge de la liberté et de la détention de Strasbourg. Des statuettes de Mercure, des monnaies gauloises, romaines et gallo-romaines en bronze, en argent et en or ont été découvertes, ainsi qu'une collection de fibules, de silex, de céramiques et de cols d'amphores, pour une datation entre l'an 4500 avant J.C. et l'an 300 après J.C.

La seconde affaire, réalisée le dimanche 4 mars 2018, a débuté par la découverte, dans le véhicule d’un individu, d’un couteau, d’un poignard et d’une baïonnette. L’homme, placé en retenue douanière, a indiqué revenir d’une bourse aux armes dans le nord du département. Une visite à son domicile, réalisée après information du Procureur, n’a pas permis de découvrir d’autres armes, mais 528 pièces de monnaies anciennes et fibules détenues illégalement d’une valeur estimée à 120 000 €. Elles ont été saisies dans l’attente des suites judiciaires. Un détecteur de métaux a également été trouvé dans le garage de l’infracteur.

Dans ces deux affaires, l’expertise apportée par les ingénieurs et conservateurs de la DRAC du Grand Est a été déterminante pour qualifier l’infraction douanière, attester de la provenance illégale des objets et confirmer leur caractère de biens culturels au sens de l’article R111-1 du code du patrimoine. Elle atteste de la coopération et de la mobilisation de la douane et de la DRAC au profit de la protection du patrimoine culturel.

En 2017, la douane française a réalisé 69 constatations en matière de patrimoine culturel permettant de saisir plusieurs milliers d’objets. Plus récemment, le 16 février, « Les Choristes », un pastel d’Edgar Degas appartenant au Musée d’Orsay et volé en 2009, a été retrouvé par les douaniers de Marne-la-Vallée.

Saisie exceptionnelle de 1000 objets antiques par la douane et la DRAC - DouaneTV

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Présentation de la saisie douanière de 1000 objets antiques et archéologiques, avec le concours de la DRAC : des statuettes de Mercure, des monnaies gauloises, romaines et gallo-romaines en bronze, en argent et en or ont été découvertes, ainsi qu'une collection de fibules, de silex, de céramiques et de cols d'amphores, pour une datation entre l'an 4500 avant J.C. et l'an 300 après J.C.

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Présentation des pièces de monnaie antiques saisies.

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Information de la DRAC : la détection d’objets métalliques n’est pas un loisir - PDF 340 Ko

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