Actualités de la douane

Biathlon - Victoire pour Chevalier et 3e place pour Fillon-Maillet

12.03.2018

Biathlon - Victoire pour Chevalier et 3e place pour Fillon-Maillet

À Kontiolahti, les biathlètes de l'équipe de France douane se distinguent avec trois podium.

Après les J.O. de Pyeongchang en Corée du Sud, retour à la Coupe du monde pour les biathlètes avec l'étape de Kontiolahti (Finlande, du 6 au 11 mars 2018)

Belle reprise en Coupe du monde de biathlon pour l'équipe de France douane, avec une victoire d'Anaïs Chevalier dans le relais mixte (avec Antonin Guigonnat), ainsi que deux troisièmes places pour, à nouveau, Anaïs Chevalier sur la mass start dames, et Quentin Fillon-Maillet dans le sprint.

Inauguration de la Base centrale de maintenance aéronautique de la douane

09.03.2018

Missions et organisation de la douane

Inauguration de la Base centrale de maintenance aéronautique de la douane

Située à Mérignac, la BCMA a la responsabilité d’assurer la maintenance aéronautique de l’ensemble des aéronefs de la douane.

Rodolphe Gintz, Directeur général des douanes et droits indirects a inauguré le 9 mars 2018, à Mérignac, la Base centrale de maintenance aéronautique de la douane (BCMA)

La cérémonie, qui a eu lieu à l’aéroport de Bordeaux Mérignac, a été l’occasion pour le Général de division aérienne, Eric Labourdette, Directeur de la sécurité aéronautique d’État, de remettre à la douane son agrément FRA 145.
Ce certificat d’État garantit que toutes les activités relatives à la remise en service des aéronefs et équipements d’aéronefs de la douane sont effectuées dans un standard approuvé et reconnu par la Direction de la sécurité aéronautique d'État.
La BCMA, créée fin 2010, a la responsabilité d’assurer la maintenance aéronautique de l’ensemble des aéronefs de la douane. Le réaménagement des infrastructures de Mérignac s’est fait dans le cadre notamment de la mise en service opérationnelle de l'aéronef de type Beechcraft 350 ER.

La douane française est désormais autonome dans l’entretien, la gestion et le suivi des aéronefs dont elle dispose (10 avions et 9 hélicoptères). Cette remise d'agrément constitue donc la reconnaissance de la douane comme autorité d'emploi garante de la navigabilité de ses aéronefs au même titre que les trois armées, la sécurité civile et la gendarmerie nationale.

En images

Service Flickr indisponible en raison de la non-acceptation de l'utilisation des cookies.
Autorisez le dépôt de cookies pour accéder à ce service.
Personnaliser le dépôt de cookie

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Démantèlement par la douane et la gendarmerie d'un réseau de contrebande de cigarettes

08.03.2018

Démantèlement par la douane et la gendarmerie d'un réseau de contrebande de cigarettes

Au total, 2,4 tonnes de cigarettes ont été interceptées soit 122 220 paquets de cigarettes et 75 000 euros en petites coupures ont été saisis.

Démantèlement par la douane et la gendarmerie d'un réseau de contrebande de cigarettes alimentant la région lyonnaise

Gérard COLLOMB, ministre d’État, ministre de l'Intérieur, et Gérald DARMANIN, ministre de l'Action et des Comptes publics, se félicitent de l’excellente collaboration entre la compagnie de gendarmerie départementale de Lyon et le Service National de Douane Judiciaire (Unité de Lyon) ayant conduit au démantèlement d'un réseau de contrebande de tabac qui alimentait sur le marché parallèle des clients de toute la région lyonnaise dans le cadre d'une information judiciaire ouverte au Tribunal de Grande Instance de Lyon.

L'enquête, qui a duré au total près de deux ans, a permis d'appréhender une organisation structurée qui utilisait notamment les réseaux sociaux sur internet pour écouler d'importantes quantités de cartouches de cigarettes...

La saisie en images

Service Flickr indisponible en raison de la non-acceptation de l'utilisation des cookies.
Autorisez le dépôt de cookies pour accéder à ce service.
Personnaliser le dépôt de cookie

Lien utile

Communiqué de presse sur un démantèlement d'un réseau de contrebande de cigarettes - PDF 21 Ko

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Top départ pour les Jeux Paralympiques avec l'Équipe France Douane

07.03.2018

Top départ pour les Jeux Paralympiques avec l'Équipe France Douane

Cécile Hernandez et Yohann Taberlet, membres de l'Équipe France Douane, sont engagés dans les Jeux Paralympiques de Pyeongchang.

Cécile Hernandez en snowboardcross et Yohann Taberlet en ski alpin, porteront haut les couleurs de la France et de la Douane lors de ces Jeux Paralympiques à Pyeongchang.

Vous pourrez suivre leurs performances à partir du 10 mars avec la première épreuve de Yohann Taberlet.

L'Équipe de France Douane aux jeux paralympiques, deux sportifs en compétition :

Cécile Hernandez, Snowboardcross, a rejoint l'équipe de France Douane en janvier 2017. Son palmarès :
- Vice-championne paralympique aux Jeux paralympiques 2014 de Sotchi.
- Championne du monde 2015 de bankedslalom à La Molina (ESP).
- Double vice-championne du monde 2017 de snowboardcross et de bankedslalom à Big White (CAN).
- Vice-championne du monde 2015 de snowboardcross à La Molina (ESP).
- 6 Globes de cristal : 1 en janvier 2015, 2 en 2016 et 3 en 2017.
- 5 victoires en Coupes du monde 2017.
Yohann Taberlet, Ski Alpin, a rejoint l'équipe de France Douane cette saison. Son palmarès :
- 4ème en Géant et 5ème en Slalom aux Jeux de Sotchi.
- 5 médailles en Championnats du monde.
- 11 podiums en Coupe du monde.
- 35 podiums en Coupe d'Europe.
- 27 podiums aux Championnats de France, dont 14 titres de champion de France et 9 titres de vice-champion de France.

Liens utiles

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Doublé pour l'équipe de France douane en Coupe du monde et au géant en Slovénie

05.03.2018

Doublé pour l'équipe de France douane en Coupe du monde et au géant en Slovénie

3ème place pour Alexis Pinturault au Géant en Slovénie et 3e place également pour Jean-Frédéric Chapuis en Coupe du monde de ski cross en Russie.

Un beau doublé pour nos deux skieurs membres de l'équipe de France douane

Alexis Pinturault est arrivé 3e lors du Géant de Kranjska Gora en Slovénie. De son côté, Jean-Frédéric Chapuis a décroché la 3e place en Coupe du monde de ski cross qui avait lieu en Russie. Une belle performance dès le retour des Jeux Olympiques de Pyeongchang !

Liens utiles

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Saisie de plus de deux tonnes de cannabis en Nouvelle Aquitaine

28.02.2018

Saisie de plus de deux tonnes de cannabis en Nouvelle Aquitaine

Les douaniers de Nouvelle Aquitaine saisissent plus de deux tonnes de cannabis

En moins de 24 heures, les douaniers des brigades de Bordeaux et de Dax ont réalisé deux importantes saisies de cannabis sur l’autoroute A63. Plus de 2 tonnes de drogue ont ainsi été interceptées lors du contrôle de plusieurs véhicules en provenance d’Espagne. La valeur totale de la marchandise est estimée à près de 17 millions d’euros sur le marché illicite de la revente au détail de stupéfiants.

Le 20 février, en opération sur l’autoroute A63, les agents des douanes de Dax entreprennent de contrôler plusieurs camions stationnés sur une aire de repos avec l’aide de l’équipe cynophile. Le chien anti-stupéfiants de la brigade marque alors un vif intérêt pour un des poids lourds stationnés sur l’aire. Seul à bord, le chauffeur présente des documents couvrant le transport de vêtements et de chaussures destinés à l’Allemagne. Les douaniers procèdent à un contrôle approfondi du chargement et découvrent de nombreux paquets de résine et d’herbe de cannabis dissimulés sous des articles textiles et des chaussures. Au total, les agents saisissent 692 kg de résine et 278 kg d’herbe de cannabis.

Le lendemain, ce sont les douaniers de Bordeaux qui procèdent au contrôle de deux véhicules utilitaires identiques circulant l’un derrière l’autre sur l’A63. Dès l’ouverture des portes, les agents constatent que les deux chargements semblent composés de cartons identiques. Dans chacun des véhicules, ils découvrent tout d’abord des lots de serviettes en papier dans les premiers cartons puis, poursuivant leurs investigations, de nombreux paquets de résine et d’herbe de cannabis disposés dans ceux du fond. Au total, 1 028 kg de résine et 131 kg d’herbe de cannabis sont saisis dans les deux utilitaires.

Les individus ont tous été placés en retenue douanière puis confiés à la police judiciaire de Bordeaux.
À l’issue des gardes à vue, les suspects ont été mis en examen par un juge d’instruction et placés sous mandat de dépôt.

La Juridiction Inter-Régionale Spécialisée (JIRS) de Bordeaux a été saisie de ces deux dossiers pour diriger les enquêtes.

La saisie en vidéo

Service Youtube indisponible en raison de la non-acceptation de l'utilisation des cookies.
Autorisez le dépôt de cookies pour accéder à ce service.
Personnaliser le dépôt de cookie

Les douaniers de Nouvelle Aquitaine procèdent à la fouille approfondie du chargement d'un camion. Celui-ci contient un grand nombre de cartons qui dissimulent, sous des articles textiles, de nombreux paquets de résine et d'herbe de cannabis. Pour chacun des carton ouverts par les douaniers, des stupéfiants sont trouvés.

Les cartons sont ensuite entreposés dans un hangar des douane.

La saisie en images

Service Flickr indisponible en raison de la non-acceptation de l'utilisation des cookies.
Autorisez le dépôt de cookies pour accéder à ce service.
Personnaliser le dépôt de cookie

Contacts presse

Direction régionale des douanes de Bayonne :
09 70 27 58 53
Direction régionale des douanes de Bordeaux :
09 70 27 55 80
Service de presse de la douane :
01 57 53 42 11

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Francisation et immatriculation des navires de commerce et de pêche

27.02.2018

Navigation

Francisation et immatriculation des navires de commerce et de pêche

À compter du 1er mars 2018, un interlocuteur unique permet d'obtenir un seul document pour l'acte de francisation et le certificat d'immatriculation.

Francisation et immatriculation des navires de commerce et de pêche :
un interlocuteur unique à compter du 1^er mars

À partir du 1er mars 2018, une nouvelle procédure de francisation et d’immatriculation des navires professionnels, commune à la direction des affaires maritimes et à la direction générale des douanes et droits indirects, entre en vigueur. Cette démarche est simplifiée par la désignation d’un service de contact unique et la délivrance d’un titre unique.

Jusqu’à présent, les propriétaires des navires de commerce et de pêche devaient faire deux démarches successives. Avec la loi du 20 juin 2016 pour l’économie bleue, la francisation et l’immatriculation de ces navires donnent lieu, à partir du 1er mars 2018, à l’établissement d’un titre unique intégrant l’acte de francisation et le certificat d’immatriculation. Ce document, qui doit se trouver à bord du navire, s’appelle « acte de francisation et certification d’immatriculation des navires de commerce ou de pêche ».

Sont concernées les entreprises propriétaires de navires professionnels français, de pêche et de commerce, y compris les yachts commerciaux.
Les navires de plaisance à usage privé ne sont pas concernés par cette procédure.

Pour ces formalités, l’usager doit s’adresser :

à la direction départementale des territoires et de la mer dont relève le port d'immatriculation futur lorsqu'il s'agit d'une première francisation et immatriculation d'un navire prenant le pavillon français ;
au bureau de douane du port d'attache lorsqu'il s'agit d'une demande de mutation de propriété du navire ou toute opération nécessitant une restitution et modification de l'acte de francisation existant.
Les propriétaires de navires relevant du Registre international français (RIF) se rapprocheront directement de ce service.

Contact presse

Service de presse de la douane :
01 57 53 47 18
presse@douane.finances.gouv.fr

Liens utiles

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Découverte par la douane d’une œuvre d'Edgar Degas volée en 2009

23.02.2018

Découverte par la douane d’une œuvre d'Edgar Degas volée en 2009

La composition « Les Choristes » avait été volée en 2009 à Marseille, dans les locaux du Musée Cantini qui avait accueilli le tableau prêté par le musée d’Orsay.

Françoise Nyssen, ministre de la Culture, et Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics, se félicitent de la découverte par les douaniers de Marne-la-Vallée d’une œuvre d'Edgar Degas, Les Choristes, dissimulée dans la soute à bagages d’un bus. Cette composition, réalisée par l’artiste en 1877, avait été volée en 2009 à Marseille, dans les locaux du Musée Cantini, qui avait accueilli le tableau prêté par le musée d’Orsay. L’enquête menée après ce vol par l’Office central de lutte contre le trafic des biens culturels (OCBC) n’avait malheureusement pas permis de retrouver l’œuvre.

Communiqué de presse commun ministère de la culture/ministère de l'action et des comptes publics -
Découverte par la douane d’une œuvre d'Edgar Degas volée en 2009 et appartenant aux collections nationales. [www.economie.gouv.fr]

Découverte par les douaniers de Marne-la-Vallée d’une œuvre d'Edgar Degas, Les Choristes.

Service Youtube indisponible en raison de la non-acceptation de l'utilisation des cookies.
Autorisez le dépôt de cookies pour accéder à ce service.
Personnaliser le dépôt de cookie

Françoise Nyssen, ministre de la Culture, et Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics, se félicitent de la découverte par les douaniers de Marne-la-Vallée d’une œuvre d'Edgar Degas, Les Choristes, dissimulée dans la soute à bagages d’un bus. Cette composition, réalisée par l’artiste en 1877, avait été volée en 2009 à Marseille, dans les locaux du Musée Cantini, qui avait accueilli le tableau prêté par le musée d’Orsay. L’enquête menée après ce vol par l’Office central de lutte contre le trafic des biens culturels (OCBC) n’avait malheureusement pas permis de retrouver l’œuvre.

En images

Service Flickr indisponible en raison de la non-acceptation de l'utilisation des cookies.
Autorisez le dépôt de cookies pour accéder à ce service.
Personnaliser le dépôt de cookie

Contacts

Ministère de la Culture (service presse) :
- Tél. : 01 40 15 83 31
- Courriel : service-presse@culture.gouv.fr
Cabinet de Gérald Darmanin :
- Tél. : 01 53 18 45 03
- Courriel : presse.macp@cabinets.finances.gouv.fr

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Médaille de bronze pour le relais féminin de biathlon

22.02.2018

Médaille de bronze pour le relais féminin de biathlon

Anaïs Chevalier, Marie Dorin-Habert, Justine Braisaz de l'équipe de France douane, et Anaïs Bescond ramènent une nouvelle médaille de bronze.

Le relais féminin offre ainsi sa 15e médaille à l'Équipe de France Olympique

Anaïs Chevalier, Marie Dorin-Habert, Justine Braisaz, toutes trois membres de l'équipe de France douane, et Anaïs Bescond se sont accrochées pour accéder au podium.

Liens utiles

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Médaille de bronze au sprint par équipe en ski de fond

21.02.2018

Médaille de bronze au sprint par équipe en ski de fond

Maurice Manificat, membre de l'Équipe de France Douane et Richard Jouve offrent une 14e médaille à la France aux J.O. de Pyeongchang.

Grâce au duo Maurice Manificat de l'équipe de France douane et Richard Jouve, la France décroche une nouvelle médaille de bronze au sprint par équipe en ski de fond

Liens utiles

Imprimer
Envoyer par email
Partager

Actualités de la douane

Biathlon - Victoire pour Chevalier et 3e place pour Fillon-Maillet

Après les J.O. de Pyeongchang en Corée du Sud, retour à la Coupe du monde pour les biathlètes avec l'étape de Kontiolahti (Finlande, du 6 au 11 mars 2018)

Liens utiles

Inauguration de la Base centrale de maintenance aéronautique de la douane

Rodolphe Gintz, Directeur général des douanes et droits indirects a inauguré le 9 mars 2018, à Mérignac, la Base centrale de maintenance aéronautique de la douane (BCMA)

En images

Démantèlement par la douane et la gendarmerie d'un réseau de contrebande de cigarettes

Démantèlement par la douane et la gendarmerie d'un réseau de contrebande de cigarettes alimentant la région lyonnaise

La saisie en images

Lien utile

Top départ pour les Jeux Paralympiques avec l'Équipe France Douane

Cécile Hernandez en snowboardcross et Yohann Taberlet en ski alpin, porteront haut les couleurs de la France et de la Douane lors de ces Jeux Paralympiques à Pyeongchang.

Liens utiles

Doublé pour l'équipe de France douane en Coupe du monde et au géant en Slovénie

Un beau doublé pour nos deux skieurs membres de l'équipe de France douane

Liens utiles

Saisie de plus de deux tonnes de cannabis en Nouvelle Aquitaine

Les douaniers de Nouvelle Aquitaine saisissent plus de deux tonnes de cannabis

La saisie en images

Contacts presse

Francisation et immatriculation des navires de commerce et de pêche

Francisation et immatriculation des navires de commerce et de pêche : un interlocuteur unique à compter du 1er mars

Pour ces formalités, l’usager doit s’adresser :

Contact presse

Liens utiles

Découverte par la douane d’une œuvre d'Edgar Degas volée en 2009

En images

Contacts

Médaille de bronze pour le relais féminin de biathlon

Le relais féminin offre ainsi sa 15e médaille à l'Équipe de France Olympique

Médaille de bronze au sprint par équipe en ski de fond

Grâce au duo Maurice Manificat de l'équipe de France douane et Richard Jouve, la France décroche une nouvelle médaille de bronze au sprint par équipe en ski de fond

Liens utiles

Francisation et immatriculation des navires de commerce et de pêche :
un interlocuteur unique à compter du 1^er mars