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La douane vous propose près de 60 services en ligne pour effectuer vos obligations déclaratives ou déposer une demande dans votre domaine d'activité : commerce international, viticulture, fiscalité énergétique, contributions indirectes, ...

Déclaration de Transit douanier (NSTI)

Informations sur le service
Déclaration des taxes intérieures gaz-électricité (TETICE)

Déclaration trimestrielle d’activité en vue d’acquitter la TICFE et la TICGN

Informations sur le service
- →Créer un compte utilisateur
- Demande d'habilitation TETICE / Télépaiement - PDF 208 Ko
Déclaration des véhicules soumis à la TSVR (DRIVE)

Taxe spéciale sur les véhicules routiers - Formalités, déclarations, consultations

Informations sur le service
- →Créer un compte
- →snd2r-metz@douane.finances.gouv.fr
- Convention d'adhésion et d'habilitation aux services en ligne DRIVE et Télépaiement - PDF 612 Ko
- Notice explicative - Convention DRIVE et Télépaiement - PDF 123 Ko
Déclaration en douane – Fret traditionnel DELTA G

Informations sur le service
- →Liste des solutions certifiées par la douane pour l'EDI
- →Créer un compte
Déclarations foncières (PARCEL)

Déclarer les travaux de plantation, d'arrachage et de surgreffage de vignes à…

Informations sur le service
- →Créer un compte
- Formulaire d'adhésion aux services en ligne viticoles - PDF 204 Ko
Delta T P5

Informations sur le service
DeltaIE

Informations sur le service
Demande d’autorisation douanière et fiscale (SOPRANO)

Informations sur le service
- →Créer un compte
- Formulaire d'option au statut Opérateur Douane - PDF 715 Ko
- →Les cellules de conseil aux entreprises
DOMINO : Déclaration de l’Octroi de Mer Interne des DOM

Informations sur le service
Données ATVAI

Consultation des données TVAI autoliquidée

Informations sur le service
- →Créer un compte
- - 0 Ko
- - 0 Ko
- →Trouver les coordonnées du PAE vers qui envoyer votre convention d'adhésion

Service opérationnel

Message informatif

Incident à portée limitée

Incident majeur

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