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La douane vous propose près de 60 services en ligne pour effectuer vos obligations déclaratives ou déposer une demande dans votre domaine d'activité : commerce international, viticulture, fiscalité énergétique, contributions indirectes, ...
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Télépaiement SEPA
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- Guide utilisateur - Service en ligne Télépaiement (SEPA) - PDF 2 Mo
- Convention d'adhésion CIEL et Télépaiement (alcools et boissons alcooliques) - MAJ avril 2021.pdf - PDF 196 Ko
- Annexe Convention d'adhésion CIEL et Télépaiement (alcools et boissons alcooliques) - MAJ avril 2021.pdf - PDF 120 Ko
- Convention d'adhésion CIEL et Télépaiement (Tabacs) - MAJ avril 2021.pdf - PDF 168 Ko
- Annexe Convention d'adhésion CIEL et Télépaiement (tabacs) - MAJ avril 2021.pdf - PDF 120 Ko
- Convention d'adhésion DOMINO et Télépaiement - MAJ avril 2021.pdf - PDF 180 Ko
- Convention d'adhésion générique Télépaiement - MAJ avril 2021.pdf - PDF 189 Ko
Service opérationnel
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Incident majeur
