Annexe 1

Codification des produits pétroliers transportés par oléoduc

(mise à jour au 1er août 2008)

1er et 2ème caractère (alphabétiques) : Famille du produit
SP	Supercarburant sans plomb 98	Teneur en soufre ≤ 10 mg/kg
ES	Supercarburant sans plomb 95	Teneur en soufre ≤ 10 mg/kg
EY	Supercarburant sans plomb 95	Teneur en soufre ≤ 50 mg/kg
ET	Base essence	Pour additivation en biocarburants
NA	Naphta	
JP	Carburéacteur	
GO	Gazole	Teneur en soufre ≤ 10 mg/kg
GY	Gazole	Teneur en soufre ≤ 50mg/kg
GB	Gazole à teneur réduite en biocarburant	
GP	Gazole pêche	
FD	Fioul domestique	
FH	Fioul hiver	
CM	Contaminat	

3ème caractère (numérique) : Statut du produit
0	Banalisé	Coloré et tracé par l'expéditeur selon les spécifications nationales
1	Banalisé	Non coloré et non tracé par l'expéditeur*
2	Banalisé	Coloré et tracé par le transporteur selon les spécifications nationales
3	Individualisé	Coloré et tracé par l'expéditeur selon les spécifications nationales
4	Individualisé	Non coloré et non tracé par l'expéditeur*
5	Individualisé	Coloré et tracé par le transporteur selon les spécifications nationales
6	Industriel non commercial	-
7	Destiné à l'exportation/expédition	Coloré et tracé par l'expéditeur selon les spécifications du pays de destination
8	Destiné à l'exportation/expédition	Non coloré et non tracé par l'expéditeur*
9	Destiné à l'exportation/expédition	Coloré et tracé par le transporteur selon les spécifications du pays de destination

destiné en principe à être tracé par le destinataire

4ème caractère (alphabétique) : qualité du produit
N	Qualité sans spécification de saison
D	Qualité demi-saison
E	Qualité été
H	Qualité hiver
G	Qualité grand froid
P	Produit prêté et rendu au lieu de départ
Z	Produit prêté et rendu à un autre lieu
L	Spécifique à contaminat lourd (sans essence)
S	Spécifique à contaminat lourd (avec fioul domestique)
M	Spécifique à contaminat mixte (avec essence)
U	Spécifique à contaminat léger

2008-07-15T15:30:36