Actualités
Suivez les activités autour de nos missions, les informations sur les services et nos actions de lutte contre la fraude et les trafics.
Comment bénéficier de préférences tarifaires avec les accords de libre échange
Cet épisode traite des accords de libre échange, lors d'un rendez-vous de suivi avec l'entreprise AkzoNobel. La douane peut accompagner les entreprises à optimiser la gestion de vos activités douanières et plus particulièrement avec les Cellules Conseil aux Entreprises (CCE), en offrant un diagnostic et un suivi gratuit.
-
La douane au service des entreprises
-
Commerce international
-
Droits de douane réduits
29/09/2023
-
Commerce international
-
Droits de douane réduits
01/12/2021
Vers une amélioration des relations Union Européenne - États...
En application du règlement (UE) 2021/2083 publié au Journal officiel de l'UE du 29 novemb...
-
Commerce international
-
Droits de douane réduits
16/06/2021
Airbus-Boeing : fin du plus long conflit commercial de l'OMC...
Le 15 juin 2021, le vice-président exécutif de la Commission européenne, Valdis Dombrovskis et ...
-
Commerce international
-
Droits de douane réduits
01/06/2021
Suspension partielle des mesures de sauvegarde à l'importati...
Depuis le 1er mai 2018 et pour une durée illimitée, les États-Unis ont adopté des mesures de sauvega...
-
Formations
-
Cautionnement
-
Commerce international
-
Droits de douane réduits
-
Services en ligne
-
Transport
25/05/2021
Formation en ligne : INF - Le système d'information des régi...
Cette formation vous guide dans les systèmes INF pour les régimes de perfectionnement actif et passi...
-
Commerce international
-
Droits de douane réduits
11/03/2021
Différend Airbus-Boeing, suspension des droits additionnels
Le 5 mars 2021, l’Union européenne et les États-Unis ont convenu de suspendre mutuellement toutes le...
-
Nomenclature
-
Commerce international
-
Droits de douane réduits
19/12/2020
Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) : nouveautés 2021
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble de...
-
Commerce international
-
Droits de douane réduits
-
International
22/07/2020
Nouvel accord commercial entre l’Union européenne et le Viet...
L’accord commercial avec le Vietnam, en vigueur au 1er août 2020, est le plus ambitieux qu...
Infos Douane Service
Par téléphone
Service & appel gratuits
Appels depuis les Outre-mer ou l'étranger : +33 1 72 40 78 50