Le 20 juillet 2021, la Commission européenne a présenté un…
Lutte contre le blanchiment de capitaux : le Conseil et le Parlement parviennent à un accord sur des règles plus strictes
LCB-FT, PortailPro
Tout pour les professionnels
-
Commerce international
Échanges commerciaux dans et hors UE, Transit, Règlementations particulières, ...
-
Énergie & Environnement
Hydrocarbures, Électricité, Gaz, Charbon, Activités polluantes, Biocarburants, ...
-
Transport
Taxis, Transport routier et maritime, Taxe spéciale sur certains véhicules routiers, ...
-
Contrefaçons
Droits de propriété intellectuelle, Demande d'intervention auprès de la douane.
-
Viticulture
Exploitations, Vigne, Production, Stock, Vente, ...
-
Alcools & Boissons alcooliques
Commerce, Production, Fiscalité, Entrepositaire, Avitaillement, ...
-
Tabac
Débitant, Fournisseur, Fabricant, Revendeur, Aides à l'activité ...
-
Détaxe
Commerçants indépendants, Opérateurs de détaxe et de remboursement, ...
-
Outre-mer
Octroi de mer interne, Octroi de mer régional, Taxe d'embarquement des passagers, ...
-
Paiements & Garanties
Paiements en ligne, Garanties, Cautions et dispenses des droits et taxes.
-
Autres démarches
Métaux précieux, Taxes diverses, Exonération de taxes, Rescrits ... -
French Customs for business: information available in english
Dossiers & Fiches explicatives
Tous les dossiersActualités
Toutes les actualités
Les périodes de pics d'…
Achats en ligne - 3 conseils pour ne pas se faire arnaquer pendant les soldes
Achats en ligne, Cyber délinquance, Arnaques internet, Lutte contre la fraude et les trafics
À l'occasion des fêtes de fin d’…
Black friday, cyber monday - 5 conseils pour éviter les contrefaçons
Achats en ligne, Cyber délinquance, Arnaques internet, Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics
