Actualités
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Chiffres du commerce extérieur : principaux résultats novembre 2023
Chiffres du commerce extérieur de novembre 2023, bilan du nombre d’exportateurs au 3e trimestre 2023 et étude sur les voitures électriques dans le commerce extérieur de la France : principaux résultats.
09/01/2024
11/03/2021
Différend Airbus-Boeing, suspension des droits additionnels
Le 5 mars 2021, l’Union européenne et les États-Unis ont convenu de suspendre mutuellement toutes le...
28/01/2021
Arnaque au paiement des droits antidumping
Nous appelons les entreprises ayant des opérations d'import / export à la plus grande vigilance...
28/01/2021
Enveloppe logistique : une nouvelle fonctionnalité de la fro...
Cette fonctionnalité vous permet de regrouper plusieurs déclarations afin de gagner du temps pour tr...
18/01/2021
Brexit : conclusion d’un accord de commerce et de coopératio...
Après dix mois de négociations intenses, l’accord entre le Royaume-Uni et l’Union européenne a ...
13/01/2021
Publication du guide OEA à destination des opérateurs
Destiné à accompagner les opérateurs économiques dans l’obtention et le suivi de leur autorisation O...
07/01/2021
Brexit - Transit commun entre le Royaume-Uni et l’Union euro...
Règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre des opérations de transit commun Brexit.
19/12/2020
Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) : nouveautés 2021
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble de...
16/12/2020
Let's cross Brexit together - Webinar in English
French customs developed a computer system known as "The Smart Border" to keep trade flowing between...
24/11/2020
Plan de relance : lancement d'un nouveau site web
Pour faire face à l’épidémie du Coronavirus Covid-19, le Gouvernement a mis en place dès le début de...
15/10/2020
Partenariats douane-entreprise : la réussite de la start-up ...
Dans sa stratégie de développement, la société R-PUR a intégré les problématiques douanières au même...
22/07/2020
Nouvel accord commercial entre l’Union européenne et le Viet...
L’accord commercial avec le Vietnam, en vigueur au 1er août 2020, est le plus ambitieux qu...
29/05/2020
Échanges avec les pays et territoires d'Outre-mer (PTOM) - P...
Pour continuer de bénéficier au 1er janvier 2020 des préférences tarifaires existant entre...
27/01/2020
Valeur en douane des marchandises
L’essentiel des règles relatives à la valeur en douane, issues du Code des douanes de l'Union, est d...
09/01/2020
Lancement de « France Logistique »
Objectif : faire revenir la France dans le top 10 mondial des filières logistiques.
