Gérald DARMANIN, Ministre de l’Action et des Comptes publics lance le site oups.gouv.fr, mise en…
Oups.gouv.fr : éviter les erreurs dans les démarches administratives
Relation de confiance
Actualités de la douane: Professionnelles
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La douane au service d'une société de confiance.
Douane Magazine 13
Douane magazine, Relation de confiance -
Les produits concernés proviennent de pays où les produits phytopharmaceutiques contenant la…
Suspension de l'introduction, de l'importation et de la mise sur le marché de certaines cerises fraîches
Commerce international -
Dans tous les cas qui lui ont été signalés, la douane n'était pas à l'origine de ces demandes.…
Attention aux escroqueries reposant sur l’usurpation d’identité d’officiers de douane judiciaire
Lutte contre la fraude et les trafics -
La taxe annuelle sur les véhicules lourds de transport de marchandises (l'ancienne taxe à l'…
DRIVE, nouvelle procédure dématérialisée de déclaration des véhicules à la TSVR
Fiscalité, Services en ligne, Transport -
La douane et le service des biens à double usage (SBDU) mettent en œuvre de…
GUN : nouveautés de la liaison DELTA-EGIDE (exportations de biens à double usage)
GUN -
Ces révisions seront intégrées à la publication du chiffre de décembre 2018.
Révision des statistiques du commerce extérieur sur les importations des produits aéronautiques
Statistiques -
À compter du 1er janvier 2019, les frais engagés par la douane (stockage, manutention, transport…
Frais de stockage et de destruction de marchandises soupçonnées d'être contrefaisantes
Contrefaçons, Missions et organisation de la douane -
Les changements concernant la TSVR au 1er janvier 2019 : télépaiement obligatoire au premier…
La Taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR) en 2019
Fiscalité, Transport -
La loi du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 supprime la contribution au poinçonnage au 1er…
Suppression de la contribution au poinçonnage au 1er janvier 2019
Garantie des métaux précieux -
Cette convention entre la direction générale des douanes et droits indirects et la confédération…
Signature d’une convention avec la confédération des buralistes
Contributions indirectes, Missions et organisation de la douane -
Le service en ligne SOPRANO TRANSIT-TIR permet le traitement 100 % en ligne…
Dématérialisation des demandes d'autorisation relatives au Transit ou au TIR
Transit, Services en ligne -
La marchandise était en provenance de Hong-Kong. La valeur de cette saisie s’élève à plus de 20…
Les services douaniers de Roissy saisissent 21 600 timbres contrefaisants
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Une belle saisie par les douaniers de Valence et de Châteauroux.
Saisie de plus de 8 000 pièces automobiles contrefaisantes
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
À partir du 1er janvier 2019, le service en ligne DOMINO vous permettra de déclarer en ligne l'…
L’octroi de mer se modernise
Outre-mer, Services en ligne
