Après dix mois de négociations intenses, l’accord entre le Royaume-Uni et l’Union…
Actualités de la douane
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18.01.2021 Brexit, Commerce international, Transport
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Destiné à accompagner les opérateurs économiques dans l’obtention et le suivi de leur…
Publication du guide OEA à destination des opérateurs
13.01.2021 Commerce international, OEA -
Règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre des opérations de transit commun Brexit.…
Brexit - Transit commun entre le Royaume-Uni et l’Union européenne
07.01.2021 Commerce international, Transit -
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'…
Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) : nouveautés 2021
19.12.2020 Nomenclature, Commerce international, Droits de douane réduits -
French customs developed a computer system known as "The Smart Border" to keep trade flowing…
Let's cross Brexit together - Webinar in English
16.12.2020 Brexit, Business in English, Commerce international -
Pour faire face à l’épidémie du Coronavirus Covid-19, le Gouvernement a mis en place dès…
Plan de relance : lancement d'un nouveau site web
24.11.2020 Innovation, Commerce international, Organisation -
Dans sa stratégie de développement, la société R-PUR a intégré les problématiques douanières au…
Partenariats douane-entreprise : la réussite de la start-up R-PUR
15.10.2020 Innovation, Commerce international -
L’accord commercial avec le Vietnam, en vigueur au 1er août …
Nouvel accord commercial entre l’Union européenne et le Vietnam
22.07.2020 Commerce international, Droits de douane réduits, International -
Pour continuer de bénéficier au 1er janvier 2020 des préférences tarifaires existant…
Échanges avec les pays et territoires d'Outre-mer (PTOM) - Point d'attention pour les opérateurs métropolitains
29.05.2020 Commerce international -
L’essentiel des règles relatives à la valeur en douane, issues du Code des douanes…
Valeur en douane des marchandises
27.01.2020 Commerce international -
Objectif : faire revenir la France dans le top 10 mondial des filières…
Lancement de « France Logistique »
09.01.2020 Commerce international, Transit -
Les États-Unis ont décidé d'instituer, à compter du 18 octobre 2019, des droits…
Application par les États-Unis de droits additionnels sur certains produits de l'UE
21.10.2019 Commerce international, International -
Dans le cadre des avantages consentis aux opérateurs économiques agréés (OEA) par les…
Simplification pour les entreprises OEA envers la MNCPC
26.07.2019 Commerce international, OEA -
Les produits concernés proviennent de pays où les produits phytopharmaceutiques contenant la…
Suspension de l'introduction, de l'importation et de la mise sur le marché de certaines cerises fraîches
21.05.2019 Commerce international -
Conférence en ligne (webinaire) sur l'accord commercial UE-Canada organisée par Business France…
Gagnez à l'international avec le CETA
06.12.2017 Commerce international