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La douane vous propose près de 60 services en ligne pour effectuer vos obligations déclaratives ou déposer une demande dans votre domaine d'activité : commerce international, viticulture, fiscalité énergétique, contributions indirectes, ...
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Contributions Indirectes En Ligne (CIEL)
Déclaration récapitulative mensuelle et annuelle d’inventaire (DRM, DAI)
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- Convention d'adhésion et d'habilitation CIEL et Télépaiement (alcools et boissons alcooliques) - PDF 197 Ko
- Annexe à la convention d’adhésion et d’habilitation CIEL et Télépaiement (alcools et boissons alcooliques) - PDF 121 Ko
- Convention d'adhésion et d'habilitation CIEL et Télépaiement (tabacs) - PDF 169 Ko
- Annexe à la convention d’adhésion et d’habilitation CIEL et Télépaiement (tabacs) - PDF 121 Ko
- Nouvelle convention d'adhésion et d'habilitation CIEL (alcools et boissons alcooliques) - PDF 201 Ko
- Annexe à la nouvelle convention d'adhésion et d'habilitation CIEL (alcools et boissons alcooliques) - PDF 114 Ko
- Nouvelle convention d'adhésion et d'habilitation CIEL (tabacs) - PDF 175 Ko
- Annexe à la nouvelle convention d'adhésion et d'habilitation CIEL (tabacs) - PDF 114 Ko
Service opérationnel
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Incident majeur
