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Chiffres du commerce extérieur : principaux résultats novembre 2023
Chiffres du commerce extérieur de novembre 2023, bilan du nombre d’exportateurs au 3e trimestre 2023 et étude sur les voitures électriques dans le commerce extérieur de la France : principaux résultats.
09/01/2024
29/08/2023
Comment comprendre le mécanisme d’ajustement carbone aux fro...
A compter du 1er octobre 2023, le Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF) sera progress...
17/08/2023
Comment se préparer au rétablissement des contrôles sanitair...
Vous souhaitez exporter des animaux, des produits d'origine animale, des végétaux et produits végéta...
03/07/2023
FRANCE SESAME : de nouveaux sites connectés le 3 juillet 202...
Déploiement de la plateforme numérique FRANCE SÉSAME sur de nouveaux aéroports et pour de nouveaux s...
27/06/2023
SOPRANO/REX : mise en ligne du nouveau formulaire
Dans le cadre de la refonte de l'ergonomie et du socle technique de l'outil SOPRANO (dénommé SOPRANO...
01/06/2023
Transfert des missions de contrôles sanitaires et de qualité...
Au 1er juin, le transfert des contrôles à l’importation réalisés jusqu’ici par la DGCCRF à la douane...
17/05/2023
Projet de réforme de l'Union douanière
La Commission européenne vient de publier une proposition de réforme structurante de l’union douaniè...
17/05/2023
Vos obligations en matière de provenance légale des biens cu...
La douane participe à la protection du patrimoine culturel en contrôlant les flux de biens présentan...
13/04/2023
SOPRANO EORI : mise en ligne du nouveau formulaire
Le 5 avril 2023 est mis en service le nouveau formulaire SOPRANO EORI. Dans le cadre de la refonte d...
04/01/2023
Dématérialisation et bascule des autorisations d'ajustement ...
A compter du 1er avril 2023, les autorisations d'ajustement de la valeur en douane (AJ) relevan...
22/12/2022
Les licences d'exportation de matériels de guerre intègrent ...
À partir du 16 janvier 2023, les licences d'exportation de matériels de guerre (LEMG) requises lors ...
19/12/2022
Les importateurs-exportateurs et la DGDDI préparent l’arrivé...
La DGDDI participe depuis octobre 2022 au groupe de travail « digitalisation » mis en place par la c...
14/12/2022
La déclaration en douane DAU change de forme
Avec le lancement de DELTA Import-Export en 2023, le document administratif unique (DAU) s’effacera ...
22/11/2022
FRANCE SESAME : 13 nouveaux ports et 8 nouveaux aéroports co...
Extension géographique à de nouveaux sites portuaires et aéroportuaires de FRANCE SÉSAME, la platefo...
02/11/2022
Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) : nouveautés 2023
La Nomenclature Combinée (NC8) 2023 entrera en application au 1er janvier 2023 et emportera la créat...
