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Bulletins Officiels des Douanes

Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

  • BOD 3749 24/11/1978

    • Z - Inconnu
    • 78-373
      Arrêté du 15 novembre 1978. avis relatif à la procédure simplifiée de dédouanement par le système d'ordinateurs pour le traitement du fret international (sofi)

  • BOD 3739 17/11/1978

    • Z - Inconnu
    • 78-357
      Caractéristiques commerciales du fioul lourd

  • BOD 3665 31/03/1978

    • Z - Inconnu
    • 78-199
      Avis du 16 mars 1978 relatif à la mise à disposition du système d'ordinateurs pour le traitement du fret international dans des bureaux de douane (sofi)

  • BOD 3658 20/03/1978

    • Z - Inconnu
    • 78-169
      Création du centre de documentation et d'évaluation

  • BOD 3643 22/02/1978

    • Z - Inconnu
    • 78-119
      Liste des déclarations en douane

  • BOD 3633 06/02/1978

    • Z - Inconnu
    • 78-080
      Procédure de dédouanement: sofi

  • BOD 3614 09/01/1978

    • Z - Inconnu
    • 78-016
      Procédure simplifiée de dédouanement : le sofi. arrêté du 28 décembre 1977. avis relatif à la procédure simplifiée de dédouanement par le système d'ordinateurs pour le traitement du fret international (sofi)

  • BOD 3612 04/01/1978

    • Z - Inconnu
    • 78-006
      Documents comportant un fond guilloché et une numérotation