BOD N° 5091

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Bod du 1988-04-14

Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative les points de réglementation suivants :

88-088
Ressort territorial de la direction régionale des douanes de roissy-en-france
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
B1
Date d’entrée en vigueur
88-087
Changements d'adresses et de numéros de téléphone
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
B1
Date d’entrée en vigueur
88-086
Changements d'adresses et de numéros de téléphone
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
B1
Date d’entrée en vigueur
88-085
Simplification des formalités douanières à l'importation
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
E1
Date d’entrée en vigueur