BOD N° 6091
Bod du 1996-06-10
Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative les points de réglementation suivants :
96-130
Réglementation du produit. aide à l'amélioration de l'encépagement. conditions d'attributions
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-129
Réglementation du produit. aide à l'amélioration de l'encépagement
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-128
Réglementation du produit. vdqs. condition de production. récolte 1995
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-127
Réglementation du produit. vins aoc. récolte 1995
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-126
Réglementation du produit. vdqs. volumes maximaux labellisables. récoltes 1995
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-125
Réglementation du produit. vin délimité de qualité supérieur. coteaux de pierrevert
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-124
Réglementation du produit. vins aoc de la récolte 1995. plafond limite de classement
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-123
Réglementation du produit. vins aoc de la récolte 1995. rendement
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-122
Réglementation du produit. aoc de la récolte 1995. condition de production
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-121
Réglementation du produit. aoc et vdqs de la récolte 1995. conditions de vente
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-120
Réglementation du produit. aoc de la récolte 1995 . augmentation du titre alcoométrique
Du
Classement
- Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur