BOD N° 6112

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Bod du 1996-08-14

Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative les points de réglementation suivants :

96-193
Organisation du marché du vin. organisation du marché du vin. déclaration de récolte de production et de stock de produits viti-vinicoles
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-192
Organisation du marché du vin. déclaration de récolte de production et de stock de produits viti-vinicoles
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-191
Organisation du marché du vin. désignation et présentation des vins et moûts de raisins
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-190
Organisation du marché du vin. accord interprofessionnel. comité interprofessionnel du vin d'alsace
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-189
Réglementation du produit. aoc bourgogne
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-188
Réglementation du produit. aoc côtes du rhône
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
96-187
Garantie des métaux précieux. reconnaissance des poinçons de titre d'autres etats membres de l'union européenne
Du
Classement
  • Z - Inconnu
Bureau
F3
Date d’entrée en vigueur
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