BOD N° 6461

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Bod du 2000-10-11

Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative les points de réglementation suivants :

00-176
Vente en douane du 20 novembre 2000. véhicules, bijoux.
Du
Classement
  • C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
Bureau
RR CHAMBERY
Date d’entrée en vigueur
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00-175
Vente en douane du 19 octobre 2000 marchandises diverses
Du
Classement
  • C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
Bureau
RR Paris
Date d’entrée en vigueur
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00-174
Valeur en douane. modificatif de la liste des monnaies cotées et publiées au journal officiel
Du
Classement
  • F.2.4.3 - Règles générales d'évaluation
Bureau
E4
Date d’entrée en vigueur
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