BOD N° 6497

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Bod du 2001-02-19

Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative les points de réglementation suivants :

01-045
Nomenclature combinée règlement (ce) n° 347/2001 de la commission du 19 février 2001.
Du
Classement
  • F.0.0.4 - Classements tarifaires
Bureau
E4
Date d’entrée en vigueur
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01-044
Détermination de la valeur en douane de mars 2001
Du
Classement
  • G.1.1 - Relations financières avec l'étranger
Bureau
D3
Date d’entrée en vigueur
Cette DA est abrogée par
01-060 - Détermination de la valeur en douane de mars 2001. Modificatif
Cette DA abroge
01-015 - Détermination de la valeur en douane de février 2001
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