Les eaux pétillantes alcoolisées, généralement dénommées « Hard Seltzer », très répandues aux États-Unis, rencontrent un succès grandissant en France. La douane vous informe de leur classement fiscal et de la taxation à laquelle elles sont soumises au titre des contributions indirectes.
Les boissons alcooliques de type « Hard Seltzer »
D’un titre alcoométrique volumique (TAV) d’environ 5 %, les boissons « Hard Seltzer » sont généralement élaborées à partir :
- d’alcool issu de la fermentation du sucre. Ces produits sont par exemple composés d’eau gazéifiée, d’alcool issu de la fermentation du sucre de canne, d’arômes naturels. Ils peuvent également contenir des jus concentrés de fruits et de l’acide citrique ;
- d’alcool issu de la fermentation du malt. Ces produits sont par exemple composés d’eau, de malt fermenté, et d’arômes naturels ;
- d’alcool distillé. Par exemple, certains produits « Hard Seltzer » sont composés d’eau, de vodka, d’arômes naturels et d’acide malique.
Catégorie fiscale des alcools
En application des règles du classement tarifaire, ces boissons sont classées à la position 2208 de la nomenclature combinée.
Elles suivent donc le régime fiscal des alcools et sont soumises au droit de consommation, fixé à 1 786,59 €/hap en 2020. Elles peuvent également être soumises à la taxe dite « premix », en fonction de leur composition spécifique.