La blockchain et la Douane, un approfondissement de l’usage et des bénéfices

Durant la période du 15 février au 31 mars 2019, la Douane, en partenariat avec Michelin et leur prestataire en douane BDP International, a expérimenté un outil de suivi des écritures liées au régime particulier du perfectionnement actif (PA) fondé sur la technologie blockchain

Michelin est bénéficiaire d’une autorisation de PA pour l’ensemble des opérations de rechapage sur le site de Bourges (France) (remplacement de la bande de roulement usée du pneu par une nouvelle). Durant l'expérimentation, Michelin et BDP International ont ainsi saisi quelque 300 écritures correspondant à la vie des marchandises couvertes par cette autorisation.
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Le prototype, développé par Sopra Steria pour le compte de la Douane, permet d'enregistrer, en continu et de manière infalsifiable, les événements issus des procédés logistiques et industriels (arrivée des marchandises et placement sous le régime, mouvements, transformations, sortie des marchandises, etc.). Comme le registre, ici privé, de la blockchain offre une vue des données qui est partagée entre ses utilisateurs, la douane et l'opérateur bénéficient de tableaux de bord de suivi en temps réel, permettant un audit immédiat et simple des données. Ce fonctionnement a été conçu pour remplacer la transmission à intervalles réguliers des registres d'écritures à la Douane.

Au terme de cette expérimentation, les équipes du Service Grands Comptes (SGC), de la sous-direction du Commerce International (COMINT) et de la sous-direction Systèmes d'Information et de télécommunication (SI) dressent un bilan très positif. Cette démarche a démontré l’intérêt indéniable d’outiller la gestion du perfectionnement actif (gain de temps, suivi visuel, alertes, etc.) et l’usage de la blockchain à cette fin s’est avéré adapté. Cependant, pour profiter pleinement de la valeur ajoutée de la technologie, il faudrait aller plus loin dans l’expérimentation, par exemple, en connectant l’outil au système d’information d'un opérateur afin d’accéder à un suivi plus précis des marchandises et une meilleure traçabilité. Pour donner suite à ces travaux, une étude détaillée a été réalisée afin d’estimer le travail nécessaire à la maturation du prototype pour en faire un outil proposé à tous les opérateurs.

En parallèle de ces actions, une démarche de brainstorming a été réalisée afin d’identifier de nouveaux cas d’usages pertinents pour l’utilisation de la technologie blockchain. Une quinzaine de cas d’usage potentiels a ainsi été envisagée. La blockchain annonce des services radicalement nouveaux mais soulève des défis techniques et organisationnels importants, surtout lorsque la blockchain est partagée au sein d’un consortium d’acteurs (publics et/ou privés). Les questions de gouvernance et de systèmes d’informations déjà existants peuvent alors être des freins importants pour faire adhérer des écosystèmes d’acteurs à une nouvelle solution fonctionnant avec une blockchain.

L’enjeu majeur de la Douane est donc de sélectionner les cas d’usage intéressants en matière de service rendu et les plus susceptibles d’être menés à terme.

Ces travaux sur la blockchain sont financés par le Fond de Transformation du Ministère de l’Économie et des Finances.

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