Les négociateurs de l’Union européenne et du Royaume-Uni se sont entendus le 17 octobre…
Actualités de la douane
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Brexit
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L’essentiel des règles relatives à la valeur en douane, issues du Code des douanes…
Valeur en douane des marchandises
Commerce international -
« La durabilité au cœur de l’action douanière pour les personnes, la prospérité et…
Journée mondiale de la douane 2020
International, Missions et organisation de la douane, Qui sommes-nous -
Objectif : faire revenir la France dans le top 10 mondial des filières…
Lancement de « France Logistique »
Commerce international, Transit -
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les…
Les mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
Alcools et boissons, Contributions indirectes, Fiscalité, Missions et organisation de la douane, Navigation, Tabacs, Transport, TVA -
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Le guichet unique national du dédouanement
GUN -
Vous pouvez donner votre avis sur les services en ligne proposés par la douane.…
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Services en ligne -
Les États-Unis ont décidé d'instituer, à compter du 18 octobre 2019, des droits…
Application par les États-Unis de droits additionnels sur certains produits de l'UE
Commerce international, International -
La douane propose un nouveau portail douane.gouv.fr pour tous ses publics. Ce…
douane.gouv.fr, le portail pour toutes vos démarches auprès de la douane
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Dans le cadre des avantages consentis aux opérateurs économiques agréés (OEA) par les…
Simplification pour les entreprises OEA envers la MNCPC
Commerce international, OEA -
Retours de voyage, achats sur internet, importations : l'attention des voyageurs et des…
Prévention de l'introduction de la bactérie Xylella fastidiosa
Voyages -
La douane au service d'une société de confiance.
Douane Magazine 13
Douane magazine, Relation de confiance -
Les produits concernés proviennent de pays où les produits phytopharmaceutiques contenant la…
Suspension de l'introduction, de l'importation et de la mise sur le marché de certaines cerises fraîches
Commerce international -
Le 1er juillet 2018, l’Union européenne fête le 50e anniversaire de son Union douanière.
50 ans d'Union douanière européenne
International, Missions et organisation de la douane, Qui sommes-nous -
Les marchandises non Union peuvent séjourner dans un lieu agréé par la douane en suspension de…
Le dépôt temporaire des marchandises
Commerce international