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Bulletins Officiels des Douanes

Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

  • BOD 3784 28/02/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-S-046
      Organisation et fonctionnement des cap
    • 79-049
      Régime douanier et fiscal des carburants contenus dans les réservoirs des aéronefs commerciaux

  • BOD 3782 23/02/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-045
      Utilisation de l'exemplaire t5

  • BOD 3780 21/02/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-S-033
      Régie d'avances et de recettes
    • 79-041
      Procédure normale de dédouanement à domicile

  • BOD 3779 20/02/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-039
      Procédure accélérée de dédouanement à l'exportation et à l'importation

  • BOD 3776 15/02/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-035
      Mise en place au 1°mars 1979, de la déclaration de "prolongation de délais", modèle pr

  • BOD 3768 17/01/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-018
      Procédure de dédouanement sofi. procédure simplifiée de dédouanement par le système d'ordinateurs pour le traitement du fret international

  • BOD 3763 16/01/1979

    • Z - Inconnu
    • 79-009
      Taxe spéciale sur certains véhicules routiers

  • BOD 3756 22/12/1978

    • Z - Inconnu
    • 78-385
      Harmonisation des législations douanières et fiscales dans le cadre de la cee. crédits d'enlèvement et des droits