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Bulletins Officiels des Douanes

Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

  • BOD 3362 10/09/1976

    • Z - Inconnu
    • 76-S-175
      Contrôle de la navigation maritime internationale de plaisance. modalités d'intervention du service des douanes.
    • 76-488
      Contrôle de la navigation maritime internationale de plaisance. simplification des formalités

  • BOD 3327 08/07/1976

    • Z - Inconnu
    • 76-347
      Accords conclus entre la communauté économique européenne et les pays du maghreb

  • BOD 3320 23/06/1976

    • Z - Inconnu
    • 76-327
      Tarif des honoraires

  • BOD 3307 01/06/1976

    • Z - Inconnu
    • 76-281
      Remboursement des droits et taxes sur les produits pétroliers. délivrance et utilisation des certificats d'exonération modèle 272

  • BOD 3293 26/04/1976

    • Z - Inconnu
    • 76-218
      Centre informatique douanier

  • BOD 3284 05/04/1976

    • Z - Inconnu
    • 76-196
      Création, à la direction générale des douanes, d'un service spécialisé (cid) et désignation d'un ordonnateur secondaire. arrêté du 22 mars 1976

  • BOD 3266 04/03/1976

    • Z - Inconnu
    • 76-140
      Usines exercées, entrepôts et aires de dédouanement ou d'exportation: règles applicables en matière de jaugeage des réservoirs de stockage de produits pétroliers

  • BOD 3248 06/02/1976

    • Z - Inconnu
    • 76-082
      Echanges entre la communauté économique européenne et les pays de l'aele, non candidats à l'adhésion