​Pas de contrefaçon dans ma consommation

Comme chaque année, le 6 juin, l'Union des Fabricants (UNIFAB) organise la déclinaison française de la Journée Mondiale Anti-Contrefaçon. Le thème retenu pour l'édition 2018 est le consommateur. La douane se félicite de ce choix : la protection du consommateur fait partie de ses principales missions.

« Ce qui est plus naturel pour moi est de parler de la protection du consommateur, une mission essentielle de la douane française. Je souscris donc totalement au choix de l’Union des fabricants d’avoir choisi de placer le consommateur au cœur de cet événement "pas de contrefaçon dans ma consommation" à l’occasion de la journée mondiale anti-contrefaçon ».

Rodolphe Gintz, directeur général des douanes et droits indirects

Consultez l'intégralité du discours ici

Les services douaniers œuvrent au quotidien pour la protection du consommateur

La lutte contre la contrefaçon est un pan du dispositif mis en place par la douane pour protéger le consommateur qui s'ajoute aux pouvoirs généraux de contrôles et aux règlementations spécifiques comme sur les normes par exemple. Le consommateur, acteur du dispositif, doit également être acteur de la lutte contre les contrefaçons menée par tous, et ceci plus qu'il ne l'est aujourd'hui.
Pour se faire, il doit être responsabilisé sur les conséquences de ses actes lorsqu'il achète des contrefaçons, en particulier le jeune consommateur vulnérable dans le cadre d'achats sur Internet.

Le consommateur doit ainsi prendre conscience que lorsqu'il achète des contrefaçons :

• il fragilise l'innovation ;
• il finance les réseaux criminels organisés ;
• il est abusé en achetant la plupart du temps des produits de médiocre qualité qui comportent potentiellement un risque pour sa santé et pour l'environnement.

Pouvoirs publics, titulaires de droits, intermédiaires de revente, plates-formes de redistribution sont d'ores et déjà engagés dans la lutte anti-contrefaçon. Ils intensifient constamment leurs actions notamment en vue de mieux protéger les consommateurs. Il convient que les consommateurs s'engagent également dans ce cercle vertueux que constitue la protection de l'innovation et la lutte contre la contrefaçon.

Une saisie de brosses à dents dangereuses à la Réunion

Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald DARMANIN rappelle la mobilisation totale de la douane française et félicite les douaniers de la Réunion pour une nouvelle saisie.

Lundi 4 juin 2018, les agents de du bureau de douane du Port, à la Réunion, ont saisi 103 200 brosses à dents contrefaisant la marque Colgate-Palmolive. Cette prise suit une constatation analogue, réalisée le 4 octobre 2017 et portant sur 150 000 brosses à dents. Dans les deux cas, la marchandise effectuait un trajet Chine-Madagascar en transitant par la Réunion.

Les analyses réalisées par le titulaire de droits, Colgate-Palmolive Company, ont révélé des problèmes importants sur les brosses interceptées : elles présentent notamment un risque d’étranglement, les poils étant mal fixés. Par ailleurs, les manches contiennent trois fois plus de bisphénol que la norme autorisée, ainsi que des matières étrangères inhabituelles dans des produits d’hygiène, fondues dans le plastique. Ces produits dangereux seront détruits. Ils ne pourront donc être commercialisés auprès des consommateurs malgaches, ni sur les marchés de la Réunion, où des brosses auraient pu revenir après fractionnement du chargement et revente par lots, comme on peut souvent le constater.