Contrefaçons
-
22.01.2024 Achats en ligne , Cyber délinquance , Arnaques internet , Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics
Black friday, cyber monday - 5 conseils pour éviter les contrefaçons
À l'occasion des fêtes de fin d’année ou tout simplement pour profiter de la période…
-
27.10.2023 La douane au service des entreprises , Commerce international , Contrefaçons , Missions et organisation de la douane
Protéger ses droits de propriété intellectuelle
Toutes entreprises et d'autant plus les PME qui innovent, doivent impérativement…
-
19.09.2023 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics
Les douaniers de la Réunion saisissent plus de 640 000 contrefaçons de produits alimentaires
Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance et de la…
-
03.07.2023 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane
Contrefaçon - Chiffres clés, affaires marquantes 2022 et conseils pour se prémunir
La contrefaçon est un phénomène massif qui représente à lui seul 2,5% du commerce…
-
08.06.2023 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics
Journée mondiale anti-contrefaçon
Les douaniers de Fos Port Saint Louis interceptent près de 900 000 articles de…
-
07.06.2023 Cyber délinquance , Arnaques internet , Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics
Pourquoi la contrefaçon est-elle dangereuse ?
La journée mondiale anti-contrefaçon est l’occasion de revenir sur ce phénomène qui,…
-
24.05.2023 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane
Importation illégale de 34 499 bouteilles contrefaisant l'appellation d'origine protégée (AOP) Champagne
Les douaniers du Havre empêchent l’importation illégale de 34 499 bouteilles…
-
11.04.2023 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane
Saisie de 12 tonnes de cigarettes de contrebande par la douane d'Amiens
Bruno Le Maire, ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance et Gabriel…
-
20.01.2023 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , Tabacs
Saisie de 5,2 tonnes de tabac de contrebande par les douaniers de Nogent-Sur-Oise
Bruno Le Maire, ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance et Gabriel…
-
27.09.2022 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane
La douane coordonne l’une des plus importantes opérations contre la contrefaçon en ligne
Depuis décembre 2020, la douane française a initié et coordonné l’une des plus…
-
10.06.2022 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane
Journée mondiale anti-contrefaçon : les douaniers français mobilisés
A l’occasion de la journée mondiale anti-contrefaçon, le 10 juin, la douane…
-
18.03.2022 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics
Une vaste opération de destruction de contrefaçons organisée par la direction interrégionale d'Île-de-France
Depuis début mars 2022, la direction interrégionale des douanes et droits indirects…
-
22.12.2021 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane
12500 produits cosmétiques dangereux saisis par les douaniers du Havre
Le 19 novembre 2021, les agents du bureau Port du Havre, sur information de…
-
15.12.2021 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane , Tabacs
Démantèlement d'un atelier clandestin de cigarettes de contrefaçon
Le jeudi 9 décembre 2021, une usine de fabrication de cigarettes de contrefaçon a…
-
22.11.2021 Achats en ligne , Contrefaçons
Achats en ligne : la douane veille et vous conseille
À l'occasion des fêtes de fin d’année, nombreux sont ceux qui vont effectuer leurs…
-
16.11.2021 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane
Plusieurs milliers d'articles de contrefaçons automobiles et de téléphonie saisis
Bruno Le Maire et Olivier Dussopt félicitent les douaniers de Blagnac qui ont saisi…
-
16.04.2021 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane
La douane renouvelle son partenariat avec l’Institut national de propriété industrielle (INPI)
La Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) et l’Institut…
-
23.02.2021 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane
Lutte contre la contrefaçon : le nouveau plan de la douane française pour 2021-2022
Lundi 22 février, Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes publics, a…
-
07.12.2020 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics
Saisie de 293 kilogrammes de tabac par les brigades d'Amiens et de Nogent-sur-Oise
En moins d'une semaine, les brigades des douanes d'Amiens et de Nogent-sur-Oise se…
-
16.11.2020 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane
Les douanes de Saint-Étienne détruisent plus de 37 000 contrefaçons de textile et de maroquinerie
Mardi 10 novembre 2020, les agents des douanes de la brigade de surveillance de…
-
24.09.2020 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics
Les douaniers du Havre détruisent 40 000 peluches dangereuses
Les douaniers du Havre ont procédé le 23 septembre 2020, à la destruction de 40…
-
04.09.2020 Contrefaçons , EORI
Lutte contre les contrefaçons : le numéro EORI devient obligatoire
Le numéro EORI est obligatoire à compter du 15 septembre 2020 pour déposer,…
-
25.08.2020 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics
Les douaniers ont intercepté 250 000 contrefaçons de jouets et articles scolaires cet été
À l’occasion de deux constatations intervenues cet été, les douaniers français ont…
-
20.11.2019 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics
Saisie de 324 000 timbres français et anglais de contrefaçon
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Roissy qui ont saisi 324 000 timbres…
-
15.01.2019 Contrefaçons , Missions et organisation de la douane
Frais de stockage et de destruction de marchandises soupçonnées d'être contrefaisantes
À compter du 1er janvier 2019, les frais engagés par la douane (stockage,…
-
20.12.2018 Achats en ligne , Cyber délinquance , Contrefaçons
La DGCCRF et la Douane se mobilisent pour la sécurité et la loyauté des produits vendus sur les plateformes numériques
À l’approche des fêtes de fin d’année, les deux directions générales sont fortement…
-
15.11.2018 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane
Les services douaniers de Roissy saisissent 21 600 timbres contrefaisants
La marchandise était en provenance de Hong-Kong. La valeur de cette saisie s’élève à…
-
23.10.2018 Contrefaçons , International , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane
OPÉRATION PANGEA XI contre les trafics de médicaments
Une problématique mondiale qui n’épargne pas la France.
-
16.10.2018 Contrefaçons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douane
Saisie de plus de 8 000 pièces automobiles contrefaisantes
Une belle saisie par les douaniers de Valence et de Châteauroux.