Saisie de 891 625 produits de contrefaçons

Les douaniers de Fos Port Saint Louis du Rhône viennent de procéder à la saisie de 891 625 produits de contrefaçons dissimulés dans trois containers en provenance de Chine. Au total 54 marques d’articles de luxe et automobiles sont concernées, ayant confirmé le caractère contrefaisant des marchandises. La valeur estimée de l’ensemble des chargements sur le marché des marchandises authentiques dépasse les 168 millions d’euros.

Le 19 avril, les agents du bureau de douane contrôlent intégralement un container sélectionné par l’Unité de Ciblage Maritime de Marseille, UCIMAR, quelques jours plus tôt. Ils découvrent 12 452 articles suspectés de contrefaire des marques protégées et constatent que 2 autres containers ayant le même expéditeur et le même destinataire sont en attente sur le terminal portuaire, qu’ils décident alors de bloquer. Les 4 et 11 mai, ils procèdent au dépotage des 2 chargements, et découvrent 434 256 puis 445 400 marchandises supplémentaires, avec de forts soupçons de contrefaçon, portant le total d’articles suspectés à 891 975.

A l’issue des procédures de consultation auprès des marques concernées, c’est finalement 891 625 produits qui sont reconnus contrefaisants parmi lesquels plus de 25 000 montres, accompagnées ou non de leurs écrins et certificats de garantie, plus de 400 000 attaches métalliques, vêtements, chaussures, accessoires, 400 000 étiquettes/logos, 7 000 cache-moyeux, de grandes marques de luxe de vêtements, chaussures, bijoux et accessoires ainsi que de grands constructeurs automobiles.

3 marques ont décidé de porter plainte près le Tribunal Judiciaire de Tarascon pour lesquelles les marchandises illégales ont été saisies. Les autres articles prohibés, ont été détruits, en application de la procédure de destruction simplifiée.

Une perte fiscale liée à la contrefaçon près de 2 milliards d’euros

En France, chaque année, on estime la perte fiscale liée à la contrefaçon à près de 2 milliards d’euros et l’Office Européen pour la propriété intellectuelle (EUIPO), indique une incidence en termes d’emplois de plus de 38 000  postes. Les trafics n’étant pas un monde étanche, l’argent de la contrefaçon profite à des réseaux de criminalité organisée qui contribuent au financement d’autres types de trafics (stupéfiants, prostitution, terrorisme, etc) ainsi qu’à d’autres infractions comme le travail illégal ou la fraude à la TVA, souvent associés aux circuits de production ou de distribution de la contrefaçon.

En 2022, la douane française a saisi 11,53 millions d’articles de contrefaçons (+27 % chiffres 2021).