Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale
des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou
particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane
(organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes
contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.
BOD
573931/12/1992
Z - Inconnu
92-115
Les régimes de transit applicables à compter du 1er janvier 1993.
BOD
573830/11/1992
Z - Inconnu
92-113
Colis postaux et envois de la poste aux lettres. procédure d'abonnement de dédouanement. décisions d'agrément.
92-112
Régime économique et fiscal des tabacs manufacturés à l'importation en france continentale. etablissement en qualité de fournisseur.
BOD
573729/12/1992
Z - Inconnu
92-111
Code des douanes communautaire
BOD
573628/12/1992
Z - Inconnu
92-110
La déclaration d'échanges de biens entre états membres
BOD
573524/12/1992
Z - Inconnu
92-109
Régime fiscal de l'alcool. droit de fabrication. alcools dénaturés. alcools assimilés à l'alcool éthylique.
BOD
573423/12/1992
Z - Inconnu
92-108
Abolition des frontières fiscales. taxe de réciprocité. taxe à l'essieu (véhicules étrangers).
92-107
Modalités de délivrance du numéro d'accise aux entrepositaires agréés et opérateurs enregistrés.
BOD
573321/12/1992
Z - Inconnu
92-106
Colis postaux et envois de la poste aux lettres. procédure d'abonnement de dédouanement. décisions d'agrément.
92-105
Transit domicilié. décisions d'agrément. additif au répertoire des entreprises agréées.
BOD
573216/12/1992
Z - Inconnu
92-104
Instruction relative aux formalités applicables aux huiles minérales dans le cadre du marché unique.