Auteur : Politique tarifaire et commerciale

2014/24 - Avis aux importateurs d’articles en céramique pour la table et la cuisine originaires de la République populaire de Chine

Acceptation par la Commission du statut de nouveaux exportateurs.
Pays :
Chine
Produit :
Articles en céramique pour la table et la cuisine
Auteur :
Publié le :
Mercredi 30 juillet 2014
Mots clés :

2014/23 du 15/07/2014 - Avis aux importateurs de crevettes préparées ou conservées du Groenland

Avis aux importateurs.
Pays :
Groenland
Produit :
crevettes préparées ou conservées
Auteur :
Publié le :
Mercredi 23 juillet 2014
Mots clés :

2014/22 du 08/07/2014 - Avis aux importateurs de produits originaires d'Islande et de Norvège

Avis aux importateurs : réglementation antidumping.
Pays :
Islande et Norvège
Produit :
Poissons et produits de la pêche et préparations
Auteur :
Publié le :
Mardi 08 juillet 2014
Mots clés :

2014/21 du 08/07/2014 - Avis aux importateurs d'acide trichloro-isocyanurique originaire de Chine

Avis aux importateurs : réglementation antidumping.
Pays :
Chine
Produit :
acide trichloro-isocyanurique
Auteur :
Publié le :
Mardi 08 juillet 2014
Mots clés :

2014/20 du 04/06/2014 - Avis aux importateurs d’acide trichloro-isocyanurique et les préparations à base de cette substance originaires de Chine

Avis aux importateurs : réglementation antidumping.
Pays :
Chine
Produit :
acide trichloro-isocyanurique
Auteur :
Publié le :
Mercredi 04 juin 2014
Mots clés :

2014/19 du 21/05/2014 - Avis aux importateurs de vitrage solaire originaire de la République populaire de Chine

Avis aux importateurs : réglementations antidumping et antisubvention
Pays :
Chine
Produit :
vitrage solaire
Auteur :
Publié le :
Mercredi 21 mai 2014
Mots clés :

2014/18 du 19/05/2014 - Avis aux importateurs de certains câbles en acier originaires de Chine, expédiés de Corée du Sud (Réglementation antidumping)

Avis aux importateurs.
Pays :
Chine, Corée du Sud
Produit :
câbles en acier
Auteur :
Publié le :
Lundi 19 mai 2014
Mots clés :

2014/16 du 12/05/2014 - Avis aux importateurs de certaines parties de bicyclettes originaires de Chine

Avis aux importateurs.
Pays :
Chine
Produit :
Bicyclettes (parties)
Auteur :
Publié le :
Lundi 19 mai 2014
Mots clés :

2014/17 du 13/05/2014 - Avis aux importateurs de thon en provenance de Colombie et d'El Salvador

Cet avis retire l'avis aux importateurs publié au JOUE C 132 du 21/05/2010.
Pays :
Colombie, El Salvador
Produit :
thon
Auteur :
Publié le :
Vendredi 16 mai 2014
Mots clés :

2014/15 du 02/05/2014 - Avis aux importateurs de produits à teneur en sucre élevée

Cet avis retire l'avis aux importateurs publié au JOUE C 265 du 7/11/2007.
Pays :
Monde
Produit :
Produit à teneur en sucre élevée
Auteur :
Publié le :
Vendredi 02 mai 2014

2014/14 du 24/04/2014 - Avis aux importateurs de sucre et produits sucrés originaires de Colombie, du Panama et du Pérou

Avis aux importateurs
Pays :
Colombie, Panama et Pérou
Produit :
Sucre, produits sucrés
Auteur :
Publié le :
Jeudi 24 avril 2014
Mots clés :

2014/13 du 22/04/2014 - Mesures tarifaires autonomes accordées à l'Ukraine

Avis aux importateurs
Pays :
Ukraine
Produit :
Divers
Auteur :
Publié le :
Mardi 22 avril 2014
Mots clés :

2014/12 du 11/04/2014 - Avis aux importateurs de ferrosilicium originaire de la République populaire de Chine et de Russie (Réglementation antidumping)

Avis aux importateurs
Pays :
Russie, République populaire de Chine
Produit :
Ferrosilicium
Auteur :
Publié le :
Vendredi 11 avril 2014
Mots clés :

2014/11 du 02/04/2014 - Avis aux importateurs de certaines préparations ou conserves de maïs originaires de Thaïlande

Avis aux importateurs
Pays :
Thaïlande
Produit :
Maïs
Auteur :
Publié le :
Mercredi 02 avril 2014
Mots clés :

2014/10 du 02/04/2014 - Avis aux importateurs de certains produits originaires des États Unis d'Amérique

Avis aux importateurs

Pays :
Etats Unis d'Amérique
Produit :
Divers
Auteur :
Publié le :
Jeudi 27 mars 2014

2014/09 du 11/03/2014. Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du schéma de préférences tarifaires généralisées (SPG)

Avis aux importateurs
Pays :
El Salvador, Guatemala, Panama
Auteur :
Publié le :
Mercredi 26 mars 2014
Mots clés :

2014/08 du 11/03/2014. Rectificatifs. Avis aux importateurs de certains produits soumis à mesures de droit antidumping

Avis aux importateurs
Auteur :
Publié le :
Mercredi 26 mars 2014
Mots clés :

2014/07 du 11/03/2014. Avis aux importateurs de certains types de polyéthylène téréphtalates (PET)

Réglementation antisubvention
Produit :
polyéthylène téréphtalates
Auteur :
Publié le :
Mercredi 26 mars 2014
Mots clés :

2014/06 du 11/03/2014. Avis aux importateurs de certains dioxydes de manganèse originaires d’Afrique du Sud

Réglementation antidumping
Pays :
Afrique du Sud
Produit :
dioxydes de manganèse
Auteur :
Publié le :
Mercredi 26 mars 2014
Mots clés :

2014/05 du 17/02/2014. Avis aux importateurs de dicyandiamide originaire de Chine

Avis aux importateurs
Pays :
Chine
Produit :
dicyandiamide
Auteur :
Publié le :
Mercredi 26 mars 2014

2014/04 du 17/02/2014. Avis aux importateurs de transpalettes à main et leurs parties essentielles originaires de Chine

Avis aux importateurs
Pays :
Chine
Produit :
Transpalettes à main
Auteur :
Publié le :
Mercredi 26 mars 2014

2014/03 du 20/01/2014. Avis aux importateurs de certains produits originaires de Moldavie

Avis aux importateurs
Pays :
Moldavie
Produit :
divers
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2014/02 du 06/01/2014. Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du schéma de préférences tarifaires généralisées (SPG)

Avis aux importateurs
Pays :
pays en développement
Produit :
divers
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/68 du 26/12/2013. Suppression des cas de passage hors moteur tarifaire devenu obsolètes.

Le passage hors moteur tarifaire d'une déclaration est encadré par l'obligation pour un opérateur de
déclarer le motif de cette non application des contrôles tarifaires.
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014

2013/67 du 24/12/2013. Avis aux importateurs de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte originaires de Chine, expédiés d’Inde et d’Indonésie

Avis aux importateurs
Pays :
Chine (expédié d’Inde et d’Indonésie)
Produit :
tissus de fibre de verre à maille ouverte
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/66 du 24/12/2013. Avis aux importateurs de marchandises concernées par des règles d'origine dérogatoires dans le cadre de l'Accord d'Association UE-Amérique Centrale

Avis aux importateurs
Pays :
Guatemala
Produit :
divers
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/65 du 19/12/2013. Avis aux importateurs de certains câbles en fer ou en acier originaires de Russie

Avis aux importateurs
Pays :
Russie
Produit :
câbles en fer ou en acier
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/64 du 18/12/2013. Avis aux importateurs de peroxosulfates (persulfates) originaire de Chine

Avis aux importateurs
Pays :
Chine
Produit :
peroxosulfates (persulfates)
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/63 du 18/12/2013. Avis aux importateurs de modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels originaires ou en provenance de Chine

Avis aux importateurs

Pays :
Chine
Produit :
modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/62 du 06/12/2013. Avis aux importateurs de certains vins originaires de la région des Balkans (Contingent tarifaire global à droit nul)

Avis aux importateurs
Pays :
Balkans
Produit :
vin
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :
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