OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2023
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 31 juillet 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0185 du 11 août 2023.
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- Tabac
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- Publié le :
- Vendredi 11 août 2023
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juillet 2023
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 5 juin 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0135 du 13 juin 2023.
- Produit :
- Tabac
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- Publié le :
- Mardi 13 juin 2023
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mai 2023
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 30 mars 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0086 du 12 avril 2023.
- Produit :
- Tabac
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- Publié le :
- Mercredi 12 avril 2023
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er avril 2023
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 3 mars 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0062 du 14 mars 2023.
- Produit :
- Tabac
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- Publié le :
- Mardi 14 mars 2023
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2023
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 3 février 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0035 du 10 février 2023.
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- Tabac
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- Publié le :
- Vendredi 10 février 2023
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