Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale
des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou
particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane
(organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes
contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.
BOD
628626/08/1998
CI.R.G321 - Inconnu
CI.R.G76 - Inconnu
CI.R.GEN - Inconnu
98-163
Ventes aux particuliers de vins en vrac et d'alcools en bouteille
98-162
Garantie des méteaux précieux. commissionnaires en garantie. mise à jour n°4
98-161
Garantie des méteaux précieux. comité consultatif de la garantie publique
BOD
628524/08/1998
J.4.7.2 - La détaxe des commerçants sédentaires effectuant des tournées
98-160
Produits pétroliers. détaxe des carburants au profit des commerçants sédentaires qui effectuent des ventes ambulantes
BOD
628321/08/1998
C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
98-157
Vente en douane (rr le havre)
BOD
628220/08/1998
H.1.0.1 - Les entrepôts fiscaux
98-153
Régimes économiques et destination particulière : les régimes du préfinancement
BOD
628110/08/1998
F.2.1.3.1 - Les procédures postales
H.0 - Les régimes suspensifs de transit
H.0.3.0 - Le transit simplifié
N.0.0.9.3 - Pouvoirs de contrôle de la deb
98-152
Colis postaux et envois de la poste aux lettres
98-151
Transit communautaire simplifié domicilié
98-150
Les régimes suspensifs du transit (modificatif)
98-149
Déclaration d'échange de biens entre etats membres de la communauté européenne : contrôle de la d.e.b.
BOD
628006/08/1998
C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
CI.R.K2 - Inconnu
98-148
Avis de vente en douane du 23 septembre 1998 (rr nancy)
98-147
Monopole de vente au détail des tabacs manufacturés. fournisseurs
BOD
627904/08/1998
H.0.2.0 - Transport International Routier (TIR)
98-146
Transit international routier
BOD
627831/07/1998
F.0.0.4 - Classements tarifaires
F.1.2.1 - Inconnu
F.2.1.3 - Le dédouanement des envois postaux
G.1.1 - Relations financières avec l'étranger
98-145
Liste des assesseurs appelés à siéger à la commission de conciliation et d'expertise douanière