Alcools et boissons
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16.11.2023 Alcools et boissons , Contributions indirectes , TabacsContributions indirectes sur les alcools et les tabacs : comment déclarer et payer en 2024 ?
À partir de la DRM de janvier 2024, déposée entre le 1er et le 10 février 2024, les…
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21.02.2023 Alcools et boissons , Contributions indirectes , Innovation , TabacsLa direction de Polynésie lance l'application pour smartphones et site web "JE DÉCLARE"
Vous rentrez de voyage ? Cette nouvelle application va faciliter votre passage en…
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08.02.2023 Alcools et boissons , Fiscalité , TabacsCirculation de produits soumis à accise : lancement de l’utilisation du DAES dans GAMMA2
Circulation de produits soumis à accise en acquitté entre États membres. Le 13…
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19.12.2022 Alcools et boissonsLa douane ne gère plus les déclarations de profession relatives aux débits de boissons
Licence d'un restaurant et déclarations de profession relatives aux débits…
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13.04.2021 PortailPro , Alcools et boissons , Cautionnement , Contributions indirectes , Fiscalité , Services en ligne , Tabacs , TVA , ViticultureTélépaiement SEPA : migration du service vers la norme SDD CORE
Migration du service vers la norme CORE. À compter du 13 avril 2021, le service…
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05.02.2020 Alcools et boissonsÉvolutions de la taxe « prémix »
L’article 15 de la loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2020…
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31.12.2019 Alcools et boissons , Contributions indirectes , Fiscalité , Missions et organisation de la douane , Navigation , Tabacs , Transport , TVALes mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les…
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22.06.2018 Alcools et boissonsÉvolution de la fiscalité des boissons non alcooliques au 1er juillet 2018
Ces évolutions concernent le mode de taxation des boissons non alcooliques et le…
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19.06.2018 Alcools et boissonsSimplification administrative pour les professionnels du vin
Le caractère obligatoire de la capsule représentative de droits (CRD) sur les…
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28.03.2018 Services en ligne , Alcools et boissons , ViticultureDématérialisation obligatoire pour le paiement des accises
Cette obligation concerne les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons…
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22.12.2017 Alcools et boissonsLa production de vin en France en 2017
La production de vin pour 2017 s’élève à 35,6 millions d'hectolitres.
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12.12.2017 Alcools et boissons , Missions et organisation de la douaneUnis pour garantir l’authenticité du champagne
La douane et le Syndicat Général des Vignerons de la Champagne s’unissent pour…
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03.11.2016 Alcools et boissons , Lutte contre la fraude et les trafics , Missions et organisation de la douaneDémantèlement d'un trafic de vin dans le Bordelais
Les enquêteurs de la douane française ont démantelé un vaste trafic de vin, usurpant…
