A compter du 1er octobre 2023, le Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF) sera…
Comment comprendre le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières ?
Commerce international
Actualités de la douane
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Vous souhaitez exporter des animaux, des produits d'origine animale, des végétaux et produits…
Comment se préparer au rétablissement des contrôles sanitaires et phytosanitaires au Royaume-uni ?
Commerce international -
Déploiement de la plateforme numérique FRANCE SÉSAME sur de nouveaux aéroports et pour…
FRANCE SESAME : de nouveaux sites connectés le 3 juillet 2023
FRANCE SESAME, Commerce international, Services en ligne -
Dans le cadre de la refonte de l'ergonomie et du socle technique de l'outil SOPRANO (…
SOPRANO/REX : mise en ligne du nouveau formulaire
PortailPro, Commerce international, Origine, Services en ligne -
Au 1er juin, le transfert des contrôles à l’importation…
Transfert des missions de contrôles sanitaires et de qualité des aliments de la DGCCRF à la douane
Commerce international -
La Commission européenne vient de publier une proposition de réforme structurante de…
Projet de réforme de l'Union douanière
PortailPro, Réforme de l'Union douanière, Commerce international, International, Missions et organisation de la douane -
La douane participe à la protection du patrimoine culturel en contrôlant les flux de…
Vos obligations en matière de provenance légale des biens culturels introduits sur le territoire de l'Union
LCB-FT, Biens culturels, Commerce international -
Le 5 avril 2023 est mis en service le nouveau formulaire SOPRANO EORI. Dans le cadre de la…
SOPRANO EORI : mise en ligne du nouveau formulaire
PortailPro, Commerce international, EORI, Services en ligne -
A compter du 1er avril 2023, les autorisations d'ajustement de la valeur en douane (AJ)…
Dématérialisation et bascule des autorisations d'ajustement de la valeur en douane (AJ)
PortailPro, Commerce international -
À partir du 16 janvier 2023, les licences d'exportation de…
Les licences d'exportation de matériels de guerre intègrent le dispositif de guichet unique national du dédouanement (GUN) grâce à la connexion DELTA-SIGALE
PortailPro, Commerce international, GUN -
La DGDDI participe depuis octobre 2022 au groupe de travail « digitalisation » mis en…
Les importateurs-exportateurs et la DGDDI préparent l’arrivée de DELTA I/E
PortailPro, Refonte de l'import-export, Commerce international -
Avec le lancement de DELTA Import-Export en 2023, le document administratif unique (DAU) s’…
La déclaration en douane DAU change de forme
PortailPro, Refonte de l'import-export, Commerce international -
Extension géographique à de nouveaux sites portuaires et aéroportuaires de…
FRANCE SESAME : 13 nouveaux ports et 8 nouveaux aéroports connectés à la plateforme numérique
FRANCE SESAME, Commerce international -
La Nomenclature Combinée (NC8) 2023 entrera en application au 1er janvier 2023 et emportera la…
Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) : nouveautés 2023
Nomenclature, Commerce international -
Du 10 au 13 novembre 2022, la douane participe à la 10e édition du Salon « Made in France »,…
La douane au Salon MIF Expo 2022
PortailPro, Evènements et salons, Made in France, Commerce international
