La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les…
Actualités de la douane
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Alcools et boissons, Contributions indirectes, Fiscalité, Missions et organisation de la douane, Navigation, Tabacs, Transport, TVA
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Le 13 février 2020, la version 3.4 du projet communautaire EMCS entrera en…
Information sur la prochaine version du service en ligne EMCS-GAMMA
Contributions indirectes, Services en ligne -
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Dunkerque pour leur saisie de près de 9 tonnes de…
Saisie de près de 9 tonnes de tabac de contrebande à Dunkerque
Tabacs, Lutte contre la fraude et les trafics -
Le chargement de tabac en vrac avait été intercepté le 24 juillet dernier au péage de Biriatou…
Gérald DARMANIN félicite les douaniers d’Hendaye pour une saisie de 21,6 t de tabac
Lutte contre la fraude et les trafics -
La douane propose un nouveau portail douane.gouv.fr pour tous ses publics. Ce…
douane.gouv.fr, le portail pour toutes vos démarches auprès de la douane
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Cette convention entre la direction générale des douanes et droits indirects et la confédération…
Signature d’une convention avec la confédération des buralistes
Contributions indirectes, Missions et organisation de la douane -
Dans le cadre de la mise en œuvre de la directive UE 2014/40, la France s'est engagée à mettre…
Disposition de sécurité pour les produits du tabac
Contributions indirectes -
L’administration des douanes rappelle en premier lieu son attachement au respect du code de…
Réaction de la douane française à un article de presse relatif à la lutte contre la contrebande de tabac
Contributions indirectes -
Le prix moyen du paquet de 20 cigarettes est stable à 7,90 euros. Les autres prix moyens des…
De nouveaux prix du tabac entrent en vigueur le 20 août 2018
Contributions indirectes -
« Matisse » est spécialisé dans la détection de tabac.
La France offre un chien douanier à la Russie
International, Missions et organisation de la douane -
Au total, 2,4 tonnes de cigarettes ont été interceptées soit 122 220 paquets de cigarettes et 75…
Démantèlement par la douane et la gendarmerie d'un réseau de contrebande de cigarettes
Contributions indirectes, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Des nouveaux prix du tabac entreront en vigueur lundi 22 octobre 2018.
Prix du tabac
Contributions indirectes