Mot-clé : commerce extérieur
Statistiques nationales du commerce extérieur - Importations 2013
Statistiques nationales du commerce extérieur (Données Produits/Pays) en 2013 - Importations de marchandises - Mise à jour : résultats de décembre 2018.
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- Publié le :
- Mercredi 08 janvier 2020
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Statistiques départementales et régionales du commerce extérieur - Importations 2013
Statistiques départementales et régionales du commerce extérieur (Données Produits/Pays) en 2013 - Importations de marchandises - Mise à jour : résultats de décembre 2018.
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- Publié le :
- Mercredi 08 janvier 2020
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Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2020
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :
- les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
- les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
- présenter les statistiques du commerce extérieur.
La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.
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- Publié le :
- Jeudi 28 novembre 2019
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2019/78 - Avis aux opérateurs sur l'entrée en vigueur de l'accord commercial entre l'UE et Singapour
A compter du 21 novembre 2019, les opérateurs pourront bénéficier des avantages tarifaires ouverts par l'accord commercial conclu entre l'UE et Singapour.
- Pays :
- Singapour
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- Publié le :
- Mercredi 20 novembre 2019
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2019/54 - Avis aux importateurs électrodes en tungstène originaires de Chine
Prolongation du droit antidumping définitif institué sur les importations d'électrodes de soudage en tungstène originaires de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Électrodes de soudage en tungstène
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- Publié le :
- Jeudi 01 août 2019
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2019/44 - Avis aux importateurs de certains produits agricoles et industriels admissibles au bénéfice de suspensions et contingents tarifaires autonomes
Ouverture de nouveaux contingents et suspensions tarifaires autonomes pour certains produits agricoles et industriels à partir du 1er juillet 2019
- Produit :
- produits industriels et agricoles
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 21 juin 2019
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Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2019
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :
- les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
- les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
- présenter les statistiques du commerce extérieur.
La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.
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- Publié le :
- Vendredi 14 juin 2019
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2018/65-Avis aux importateurs de produits sidérurgiques
Suppression des mesures de sauvegarde provisoires pour les produits sidérurgiques originaires d'Afrique du Sud
- Pays :
- Afrique du Sud
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 15 novembre 2018
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Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2018
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :
- les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
- les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
- présenter les statistiques du commerce extérieur.
La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.
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- Publié le :
- Jeudi 25 octobre 2018
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2018/45- Avis aux importateurs de certains produits sidérurgiques originaires de tous pays tiers
- Produit :
- produits sidérurgiques, acier
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- Publié le :
- Jeudi 19 juillet 2018
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2018/20 - Avis aux importateurs de produits sidérurgiques
Publication par la Commission, le 26/03/2018, d'un avis d'ouverture d'une enquête pouvant conduire à l'instauration de mesures de sauvegarde à l'importation de produits sidérurgiques
- Pays :
- tout pays
- Produit :
- produits sidérurgiques
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 27 mars 2018
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Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2017
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :
- les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
- les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
- présenter les statistiques du commerce extérieur.
La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.
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- Publié le :
- Mardi 24 octobre 2017
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2017/58-Avis aux importateurs de marchandises en provenance de Corée du Nord
Nouvelles restrictions commerciales à l'encontre de la Corée du Nord
- Pays :
- Corée du Nord
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 12 octobre 2017
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2017/50-Avis aux importateurs de certaines marchandises en provenance ou originaires de Corée du Nord
Restrictions commerciales envers la Corée de Nord
- Pays :
- Corée du Nord
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 18 septembre 2017
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Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2016
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :
- les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
- les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
- présenter les statistiques du commerce extérieur.
La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.
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- Publié le :
- Mercredi 19 octobre 2016
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2016/25-Avis aux importateurs de produits sidérurgiques originaires de certains pays tiers
Mise en place d'une surveillance préalable pour les produits sidérurgiques
- Produit :
- produits sidérurgiques
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 13 mai 2016
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2015/22-Avis aux importateurs de certains produits originaires des États-Unis d’Amérique
Reconduction des mesures de sauvegardes à l'importation de certains produits originaires des États-Unis.
- Pays :
- USA
- Produit :
- Divers produits
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- Publié le :
- Lundi 04 mai 2015
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