OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2018/37 - Avis aux importateurs de certains produits originaires des Etats-Unis
Le règlement 2018/886 institue des droits additionnels à l'encontre de certains produits originaires des Etats-Unis
- Pays :
- Etats-Unis
- Produit :
- produits originaires US
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 21 juin 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 25 Ko
2018/36-Avis aux importateurs de certains dioxydes de manganèse, originaires d'Afrique du Sud
Expiration prochaine des mesures antidumping à l'importation de certains dioxydes de manganèse originaires d'Afrique du Sud
- Pays :
- Afrique du sud
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 15 juin 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 7 Ko
2017 - Relevé par département de la production des vins
Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits /
Volumes déclarés en VSI-VCI.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 14 juin 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 38 Ko
2018/35-Avis aux importateurs de modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels (cellules) originaires de la République populaire de Chine
Changement de nom de plusieurs sociétés chinoises productrices de modules photovoltaïques
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 11 juin 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 8 Ko
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 2 juillet 2018
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 7 juin 2018 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0131 du 9/06/2018.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 08 juin 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 1 Mo