OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2018
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n° 7241 du 19/06/2018.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 08 août 2018
- Mots clés :
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 20 août 2018
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 26 juillet 2018 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0174 du 31/07/2018.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 31 juillet 2018
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2018/48 - Avis aux importateurs de ferrochrome à faible teneur en carbone
Clôture de l’enquête visant à instituer des droits antidumping sur les importations de ferrochrome suite à la retrait de sa plainte par le plaignant
- Pays :
- Chine, Turquie, Russie
- Produit :
- ferrochrome à faible teneur en carbone
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 23 juillet 2018
- Mots clés :
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Campagne viti-vinicole 2017-2018
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 20 juillet 2018
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2018/47-Avis aux importateurs de planches à repasser originaires de République populaire de Chine
Réexamen à l'expiration des mesures antidumping pour les importations de planches à repasser originaires de République populaire de Chine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- planches à repasser
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 20 juillet 2018
- Mots clés :
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