OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2010 - Relevé par département de la production des vins
Superficie des vignes en production / AOC / Répartition Vin blanc- Vin rouge / Nombre de déclarations
de récolte / etc
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 28 mars 2014
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 47 Ko
2009 - Relevé par département de la production des vins
Superficie des vignes en production / AOC / Répartition Vin blanc- Vin rouge / Nombre de déclarations
de récolte / etc.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 28 mars 2014
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLS 48 Ko
2014/10 du 02/04/2014 - Avis aux importateurs de certains produits originaires des États Unis d'Amérique
Avis aux importateurs
- Pays :
- Etats Unis d'Amérique
- Produit :
- Divers
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 27 mars 2014
- Télécharger le document - PDF 57 Ko
2014/09 du 11/03/2014. Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du schéma de préférences tarifaires généralisées (SPG)
Avis aux importateurs
- Pays :
- El Salvador, Guatemala, Panama
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 26 mars 2014
- Mots clés :
-
- Télécharger le document - PDF 67 Ko
2014/08 du 11/03/2014. Rectificatifs. Avis aux importateurs de certains produits soumis à mesures de droit antidumping
Avis aux importateurs
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 26 mars 2014
- Mots clés :
-
- Télécharger le document - PDF 79 Ko