OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Bulletins Officiels des Douanes

Publications Open Data

2014 - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence

La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année budgétaire.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 14 février 2014
Mots clés :

2013 - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence

La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année budgétaire.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 14 février 2014
Mots clés :

2012 - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence

La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année budgétaire.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 14 février 2014
Mots clés :

2014/03 du 20/01/2014. Avis aux importateurs de certains produits originaires de Moldavie

Avis aux importateurs
Pays :
Moldavie
Produit :
divers
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2014/02 du 06/01/2014. Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du schéma de préférences tarifaires généralisées (SPG)

Avis aux importateurs
Pays :
pays en développement
Produit :
divers
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :
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