OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2013/57 du 12/11/2013. Avis aux importateurs de certains fils en aciers inoxydables originaires d’Inde
Avis aux importateurs
- Pays :
- Inde
- Produit :
- fils en aciers inoxydables
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 11 février 2014
- Mots clés :
-
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2013/56 du 23/10/2013. Avis aux importateurs de marchandises concernées par les règles d'origine dérogatoires dans le cadre de l'accord d'Association UE/Amérique Centrale
Avis aux importateurs
- Pays :
- El Salvador et Costa Rica
- Produit :
- divers
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 11 février 2014
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2013/55 du 17/10/2013. Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice de contingents tarifaires
Avis aux importateurs
- Produit :
- produits admissibles au bénéfice de contingents tarifaires
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 11 février 2014
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2013/54 du 11/10/2013. Avis aux importateurs de certains alcools gras et leurs coupes originaires d’Inde
Avis aux importateurs
- Pays :
- Inde
- Produit :
- certains alcools gras et leurs coupes
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 11 février 2014
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2013/69 du 06/12/2013. Avis aux importateurs de la dérogation aux règles d'origine préférentielle accordée aux longes de thon (1604 14 16) du Kenya
Avis aux importateurs
- Pays :
- Kenya
- Produit :
- longes de thon
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 11 février 2014
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