Opération « Territoires propres »…
Actualités de la douane: Professionnelles
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Lutte contre la fraude et les trafics, Protection de l'environnement
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Les douaniers du Havre ont procédé le 23 septembre 2020, à la…
Les douaniers du Havre détruisent 40 000 peluches dangereuses
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics -
Depuis le 11 juillet, le territoire français, à l’exception de la Guyane et de Mayotte,…
Douane Magazine 15 - Numéro spécial : à l’épreuve du COVID-19
Douane magazine -
La semaine dernière, toujours mobilisés dans la lutte contre les trafics de tabacs, les…
Les douaniers de Dunkerque et Narbonne saisissent près de 2 tonnes de tabacs de contrebande
Lutte contre la fraude et les trafics, Tabacs -
Le numéro EORI est obligatoire à compter du 15 septembre 2020 pour…
Lutte contre les contrefaçons : le numéro EORI devient obligatoire
Contrefaçons, EORI -
Au 1er Janvier 2021, le Brexit entre effectivement en application et le Royaume-Uni…
Brexit : la Douane française et ses partenaires vous accompagnent
Brexit -
À l’occasion de deux constatations intervenues cet été, les douaniers français ont…
Les douaniers ont intercepté 250 000 contrefaçons de jouets et articles scolaires cet été
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics -
L’accord commercial avec le Vietnam, en vigueur au 1er août…
Nouvel accord commercial entre l’Union européenne et le Vietnam
Commerce international, Droits de douane réduits, International -
Pour continuer de bénéficier au 1er janvier 2020 des préférences tarifaires…
Échanges avec les pays et territoires d'Outre-mer (PTOM) - Point d'attention pour les opérateurs métropolitains
Commerce international -
La taxe annuelle sur les véhicules lourds de transport de marchandises (l'ancienne taxe à l'…
TSVR simplification de l'accès au service de déclaration en ligne des véhicules DRIVE
Fiscalité, Services en ligne, Transport -
L’article 15 de la loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2020 prévoit l’…
Évolutions de la taxe « prémix »
Alcools et boissons -
Les négociateurs de l’Union européenne et du Royaume-Uni se sont entendus le 17 octobre…
Préparez-vous au BREXIT
Brexit -
L’essentiel des règles relatives à la valeur en douane, issues du Code des douanes…
Valeur en douane des marchandises
Commerce international -
« La durabilité au cœur de l’action douanière pour les personnes, la prospérité et…
Journée mondiale de la douane 2020
International, Missions et organisation de la douane, Qui sommes-nous -
Objectif : faire revenir la France dans le top 10 mondial des filières…
Lancement de « France Logistique »
Commerce international, Transit