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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

BOD 7334 (19/12/2019) - Fiscalité - Circulaire du 19 décembre 2019 …

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Décision administrative : 19-050
Intitulé : Fiscalité - Circulaire du 19 décembre 2019 relative aux tarifs des droits sur les alcools et les boissons alcooliques applicables pour l'année 2020.