OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2018/02-Avis aux importateurs de marchandises originaires d'Ukraine
Suppression de l'Ukraine de la liste des pays bénéficiaires du SPG
- Pays :
- Ukraine
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 11 janvier 2018
- Mots clés :
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2018/01 - Avis aux importateurs de bicyclettes originaires ou en provenance du Sri Lanka
Institution de droits antidumping sur les importations de bicyclettes originaires ou en provenance du Sri Lanka
- Pays :
- Sri Lanka
- Produit :
- bicyclettes
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 10 janvier 2018
- Mots clés :
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2016/2017 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Volumes déclarés en stock au commerce par couleur et par catégorie.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 27 novembre 2017
- Mots clés :
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Campagne viti-vinicole 2016-2017
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 28 septembre 2017
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2016 - Relevé par département de la production des vins
Superficie des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / volumes produits /
Volumes déclarés en VSI-VCI.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 11 avril 2017
- Mots clés :
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