Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale
des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou
particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane
(organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes
contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.
BOD
503919/01/1988
Z - Inconnu
88-010
Masses volumiques forfaitaires
88-009
Fiscalité des produits pétroliers. reconduction de la taxe parafiscale sur les huiles de base perçue au profit de l'anred
BOD
503818/01/1988
Z - Inconnu
88-008
Droits et taxes applicables aux produits pétroliers à compter du 15 février 1988
88-007
Fiscalité des produits pétroliers. taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel. dispositions applicables en 1988
88-006
Suppression du droit de timbre douanier
BOD
503714/01/1988
Z - Inconnu
88-005
Perfectionnement passif. trafic triangulaire. dispositions diverses
88-004
Perfectionnement passif national
BOD
503611/01/1988
Z - Inconnu
88-003
Ouverture de la recette de pointre-à-pitre-messageries. retrait de la compétence cdp au bureau de pointre-à-pitre. fusion des recettes de saint-denis et saint-denis-gillot. fermeture de la recette spécialisée de frontignan-raffinerie et de saint-georges
BOD
503508/01/1988
Z - Inconnu
88-002
Nouvelle présentation des règles d'origine dans le cadre des échanges préférentiels entre la cee et les pays de l'aele sous forme d'une liste unique
BOD
503405/01/1988
Z - Inconnu
88-001
Questions-réponses au sujet du dau
BOD
503124/12/1987
Z - Inconnu
87-233
Avis aux importateurs relatif au tarif des douanes
