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Contributions indirectes sur les alcools et les tabacs : comment déclarer et payer en 2024 ?
Alcools et boissons, Contributions indirectes, Tabacs
Actualités de la douane
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Vous rentrez de voyage ? Cette nouvelle application va faciliter votre passage en douane…
La direction de Polynésie lance l'application pour smartphones et site web "JE DÉCLARE"
Alcools et boissons, Contributions indirectes, Innovation, Tabacs -
Circulation de produits soumis à accise en acquitté…
Circulation de produits soumis à accise : lancement de l’utilisation du DAES dans GAMMA2
Alcools et boissons, Fiscalité, Tabacs -
Licence d'un restaurant et déclarations de profession relatives aux débits débit de…
La douane ne gère plus les déclarations de profession relatives aux débits de boissons
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Migration du service vers la norme CORE. À compter du 13 avril 2021, le…
Télépaiement SEPA : migration du service vers la norme SDD CORE
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L’article 15 de la loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2020 prévoit l’…
Évolutions de la taxe « prémix »
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La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les…
Les mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
Alcools et boissons, Contributions indirectes, Fiscalité, Missions et organisation de la douane, Navigation, Tabacs, Transport, TVA -
Ces évolutions concernent le mode de taxation des boissons non alcooliques et le document de…
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Le caractère obligatoire de la capsule représentative de droits (CRD) sur les bouteilles de vin…
Simplification administrative pour les professionnels du vin
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Cette obligation concerne les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons alcooliques…
Dématérialisation obligatoire pour le paiement des accises
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La production de vin pour 2017 s’élève à 35,6 millions d'hectolitres.
La production de vin en France en 2017
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La douane et le Syndicat Général des Vignerons de la Champagne s’unissent pour garantir l’…
Unis pour garantir l’authenticité du champagne
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Les enquêteurs de la douane française ont démantelé un vaste trafic de vin, usurpant des…
Démantèlement d'un trafic de vin dans le Bordelais
Alcools et boissons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane
