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Actualités de la douane
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28.01.2021 Brexit, Commerce international, Services en ligne
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En une semaine, les brigades des douanes d'Amiens et de Nogent-sur-Oise se sont encore…
Saisie de 322 kilogrammes de cigarettes par les brigades des douanes de la Somme et de l’Oise
26.01.2021 Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Une équipe de douaniers de la brigade de Nogent-sur-Oise contrôle, au niveau du péage de…
La brigade des douanes de Nogent-sur-Oise saisit plus d’un kilogramme de cocaïne sous forme d'ovules ingérés
25.01.2021 Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Le 7 janvier, alors qu’ils sont en contrôle à bord d’un train intercités en provenance…
Saisie par les douaniers de Lille-Gare de près de 61 kg de produits de coupage de la cocaïne à bord d'un TER
21.01.2021 Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
À compter du 1er janvier 2021, la gestion et le recouvrement de la TSVR sont transférés…
Nouvelles modalités de taxation applicables à la TSVR à compter du 1er janvier 2021
20.01.2021 Transport -
Les douaniers de la brigade d’Halluin-Reckem ont intercepté début janvier, dans un…
Les douaniers de Lille empêchent l'exportation illégale de 26 t de pneus usagés vers la Guinée
18.01.2021 Lutte contre la fraude et les trafics, Protection de l'environnement -
Après dix mois de négociations intenses, l’accord entre le Royaume-Uni et l’Union…
Brexit : conclusion d’un accord de commerce et de coopération avec le Royaume-Uni
18.01.2021 Brexit, Commerce international, Transport -
À compter du 1er janvier 2021, la TVA pétrole des personnes assujetties sera directement…
Évolutions déclaratives liées à la TVA pétrole dans ISOPE depuis son transfert à la DGFIP à compter du 1er janvier 2021
15.01.2021 PortailPro, Fiscalité, TVA -
Félicitations à Alexis Pinturault, le skieur de l'Equipe France Douane remporte la 33e victoire…
Doublé d'Alexis Pinturault en géant à Adelboden
13.01.2021 Équipe de France Douane, Ski -
Destiné à accompagner les opérateurs économiques dans l’obtention et le suivi de leur…
Publication du guide OEA à destination des opérateurs
13.01.2021 Commerce international, OEA -
Règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre des opérations de transit commun Brexit.…
Brexit - Transit commun entre le Royaume-Uni et l’Union européenne
07.01.2021 Commerce international, Transit -
Le 1er janvier 2021, après une période de transition, le Royaume-Uni sortira de manière…
Douane Magazine 16 - À la Une : Le Brexit
21.12.2020 Douane magazine -
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'…
Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) : nouveautés 2021
19.12.2020 Nomenclature, Commerce international, Droits de douane réduits -
French customs developed a computer system known as "The Smart Border" to keep trade flowing…
Let's cross Brexit together - Webinar in English
16.12.2020 Brexit, Business in English, Commerce international -
Un ensemble d’objets archéologiques d’une valeur encore inestimable saisi grâce à une…
Patrimoine archéologique pillé : une saisie douanière record !
16.12.2020 Biens culturels, International, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane