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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

DA 03-034 - Produits pétroliers Droits et taxes applicables aux produits pétroliers à compter du 21 mai 2003.

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Bulletin officiel des douanes n° 6575 du 02/06/2003

Date d'entrée en vigueur :: 19/05/2003
Date de caducité :: 18/07/2003
Texte n° :: 03-034
Du :: 19/05/2003
Classement :: J.3.0 - Dispositions generales.
Bureau :: F2;Energie-environnement-loi de finances;

Abrogée par la DA n° :: 03-053
Modifiée par la DA n° :: 03-062

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Annexes :

Droits et taxes applicables aux produits pétroliers à compter du 21 mai 2003 - XLS 279 Ko