Mot-clé : commerce extérieur

Statistiques nationales du commerce extérieur - Importations 2013

Statistiques nationales du commerce extérieur (Données Produits/Pays) en 2013 - Importations de marchandises - Mise à jour : résultats de décembre 2018.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 08 janvier 2020
Mots clés :

Statistiques départementales et régionales du commerce extérieur - Importations 2013

Statistiques départementales et régionales du commerce extérieur (Données Produits/Pays) en 2013 - Importations de marchandises - Mise à jour : résultats de décembre 2018.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 08 janvier 2020
Mots clés :

Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2020

Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :

  • les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
  • les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
  • présenter les statistiques du commerce extérieur.

La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.

2019/78 - Avis aux opérateurs sur l'entrée en vigueur de l'accord commercial entre l'UE et Singapour

A compter du 21 novembre 2019, les opérateurs pourront bénéficier des avantages tarifaires ouverts par l'accord commercial conclu entre l'UE et Singapour.

Pays :
Singapour
Auteur :
Publié le :
Mercredi 20 novembre 2019
Mots clés :

2019/54 - Avis aux importateurs électrodes en tungstène originaires de Chine

Prolongation du droit antidumping définitif institué sur les importations d'électrodes de soudage en tungstène originaires de Chine.

Pays :
Chine
Produit :
Électrodes de soudage en tungstène
Auteur :
Publié le :
Jeudi 01 août 2019
Mots clés :

2019/44 - Avis aux importateurs de certains produits agricoles et industriels admissibles au bénéfice de suspensions et contingents tarifaires autonomes

Ouverture de nouveaux contingents et suspensions tarifaires autonomes pour certains produits agricoles et industriels à partir du 1er juillet 2019

Produit :
produits industriels et agricoles
Auteur :
Publié le :
Vendredi 21 juin 2019
Mots clés :

Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2019

Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :

  • les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
  • les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
  • présenter les statistiques du commerce extérieur.

La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.

2018/65-Avis aux importateurs de produits sidérurgiques

Suppression des mesures de sauvegarde provisoires pour les produits sidérurgiques originaires d'Afrique du Sud

Pays :
Afrique du Sud
Auteur :
Publié le :
Jeudi 15 novembre 2018
Mots clés :

Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2018

Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :

  • les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
  • les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
  • présenter les statistiques du commerce extérieur.

La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.

2018/45- Avis aux importateurs de certains produits sidérurgiques originaires de tous pays tiers

Mise en place de mesures de sauvegarde provisoires sur certains produits sidérurgiques à compter du 19 juillet 2018.
Produit :
produits sidérurgiques, acier
Auteur :
Publié le :
Jeudi 19 juillet 2018
Mots clés :

2018/20 - Avis aux importateurs de produits sidérurgiques

Publication par la Commission, le 26/03/2018, d'un avis d'ouverture d'une enquête pouvant conduire à l'instauration de mesures de sauvegarde à l'importation de produits sidérurgiques

Pays :
tout pays
Produit :
produits sidérurgiques
Auteur :
Publié le :
Mardi 27 mars 2018
Mots clés :

Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2017

Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :

  • les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
  • les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
  • présenter les statistiques du commerce extérieur.

La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.

2017/58-Avis aux importateurs de marchandises en provenance de Corée du Nord

Nouvelles restrictions commerciales à l'encontre de la Corée du Nord

Pays :
Corée du Nord
Auteur :
Publié le :
Jeudi 12 octobre 2017
Mots clés :

2017/50-Avis aux importateurs de certaines marchandises en provenance ou originaires de Corée du Nord

Restrictions commerciales envers la Corée de Nord

Pays :
Corée du Nord
Auteur :
Publié le :
Lundi 18 septembre 2017
Mots clés :

Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2016

Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :

  • les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
  • les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
  • présenter les statistiques du commerce extérieur.

La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.

2016/25-Avis aux importateurs de produits sidérurgiques originaires de certains pays tiers

Mise en place d'une surveillance préalable pour les produits sidérurgiques

Produit :
produits sidérurgiques
Auteur :
Publié le :
Vendredi 13 mai 2016
Mots clés :

2015/22-Avis aux importateurs de certains produits originaires des États-Unis d’Amérique

Reconduction des mesures de sauvegardes à l'importation de certains produits originaires des États-Unis.

Pays :
USA
Produit :
Divers produits
Auteur :
Publié le :
Lundi 04 mai 2015
Mots clés :