Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale
des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou
particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane
(organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes
contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.
BOD
551506/03/1991
Z - Inconnu
91-039
Modifications de la direction de franche-comté
91-038
Modifications des directions de paris-ouest et de metz
BOD
551405/03/1991
Z - Inconnu
91-037
Commissionnaires en douanes. agréments
BOD
551301/03/1991
Z - Inconnu
91-035
Application du tarif des douanes. classement des véhicules de collection
BOD
550925/02/1991
Z - Inconnu
91-032
Préfinancement des restitutions. procédure de levée des garanties
BOD
550822/02/1991
Z - Inconnu
91-030
Ouverture d'un bureau au dédouanement des tapis
BOD
550714/02/1991
Z - Inconnu
91-029
Masses volumiques forfaitaires
91-028
Perfectionnement actif suspension. perfectionnement actif national
BOD
550611/02/1991
Z - Inconnu
91-027
Régime fiscal et douanier particulier des carburants contenus dans les réservoirs des aéronefs commerciaux
BOD
550508/02/1991
Z - Inconnu
91-026
Tarif et ouvrages annexes du tarif. utilisation des documents modificatifs